18 juin 2025
17
délibérations
7
Finances & Budget
5
Urbanisme & Travaux
3
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (17)
RODP 2025 télécommunications
RODP 2025 electricité
PFAC construction batiments décision modificative
Crèche interentreprise demande de financement CAF
Tarifs garderie 2025 2026
FCCBR demande de subv exceptionnelle
Construction mur de tennis décision modificative
Espace travail à la demande choix mobilier
Acquisition parcelle AC 419
Adoption charte services numériques Mégalis 2025 2029
Renouvellement convention fourrière animale SACPA
Prestation restauration scolaire et tarifs année scolaire 2025 2026
Mise en place part employeur risque santé
Rentrée scolaire 2025 2026 organisation tps travail agents SG
Création poste saisonnier ST
SMA c'omposition conseil c'ommunautaire 2026 2032
Arret ZAEnR par RPU Préfectoral
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