18 juin 2025

Châteauneuf 17 délibérations

délibérations

Finances & Budget

Urbanisme & Travaux

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

17 délibérations - Espace travail à la demande choix mobilier - Acquisition parcelle AC 419 - Mise en place part employeur risque santé - Rentrée scolaire 2025 2026 organisation tps travail agents SG - RODP 2025 télécommunications - RODP 2025 electricité - PFAC construction batiments décision modificative - SMA composition conseil communautaire 2026 2032 - Crèche interentreprise demande de financement CAF - Adoption charte services numériques Mégalis 2025 2029 - Renouvellement convention fourrière animale SACPA - Arret ZAEnR par RPU Préfectoral - Tarifs garderie 2025 2026 - Prestation restauration scolaire et tarifs année scolaire 2025 2026 - Création poste saisonnier ST - FCCBR demande de subv exceptionnelle - Construction mur de tennis décision modificative

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Délibérations (17)

💶 Finances & Budget 7 délibérations

RODP 2025 télécommunications

RODP 2025 electricité

PFAC construction batiments décision modificative

Crèche interentreprise demande de financement CAF

Tarifs garderie 2025 2026

FCCBR demande de subv exceptionnelle

Construction mur de tennis décision modificative

🏗️ Urbanisme & Travaux 5 délibérations

Espace travail à la demande choix mobilier

Acquisition parcelle AC 419

Adoption charte services numériques Mégalis 2025 2029

Renouvellement convention fourrière animale SACPA

Prestation restauration scolaire et tarifs année scolaire 2025 2026

👥 Ressources humaines 3 délibérations

Mise en place part employeur risque santé

Rentrée scolaire 2025 2026 organisation tps travail agents SG

Création poste saisonnier ST

📄 Autres decisions 1 délibération

SMA c'omposition conseil c'ommunautaire 2026 2032

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération

Arret ZAEnR par RPU Préfectoral

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