12 juin 2025
16
délibérations
7
Finances & Budget
4
Culture & Patrimoine
3
Urbanisme & Travaux
Synthèse
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (16)
FSE+ emploi, inclusion, jeunesse et compétences : validation du projet et du plan de financement
Chantier d'insertion : renouvellement de la convention C'OB FORMATION : prestation Conseiller d'Insertion Professionnelle
Tarifs musée Sérusier
Garantie demprunt OPAC logements rue Jean Dorval
Mise en place des indemnités de nuit, dimanche et jour férié pour les contractuels
ANNULE ET REMPLACE_Acquisition duvres dart
Acquisition duvres dart
Cession partielle de terrain à Kerbaoured
Cession partielle de terrain cadastré F698
Cession partielle de terrain à Kerbaoured
Programme PVD ravalement de façades : modification du règlement
Droit de préemption urbain : mise à jour en application de l'approbation du nouveau PLU
ANNULE ET REMPLACE_Déconstruction et réhabilitation du préau : validation lot 1 désamiantage
Déconstruction et réhabilitation du préau : validation du lot 1 désamiantage
Approbation du PV du dernier conseil du 7/05/25
Désignation du secrétaire de séance
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