10 avril 2024

Fournitures scolaires

Fixation du tarif du repas aux organismes extérieurs

Autorisations de programmes et crédits de paiement

Acquisition duvres dart

Vote du budget primitif 2024 : BP commune

Autorisations de programmes et crédits de paiement

Affectation des résultats budget annexe Penn ar Pont

Forfait communal 2024 : école privée St-Michel

Affectation des résultats budget annexe assainissement

Affectation des résultats budget annexe eau

Mise en place de la Taxe dHabitation sur les Logements Vacants (THLV)

Facturation des frais au GFP de rattachement : parking communautaire

Fixation des taux de fiscalité directe locale pour 2024

Facturation des frais au GFP de rattachement : gestion des accueils de loisirs sans hébergement

Prime pouvoir dachat

Pacte Finistère 2030 : demande de subvention pour la rénovation de la toiture du bâtiment Service Technique

DSIL 2024 : demande de subvention mise aux normes et sécurisation des équipements publics

Clôture du budget du lotissement Kroas Verr : réintégration de la voirie et des réseaux dans les budgets correspondants

Vote du budget primitif 2024 : budget annexe lotissement de Ker Arthur

Vote du budget primitif 2024 : budget annexe lotissement Kroas Verr

Vote du budget primitif 2024 : budget annexe complexe de vacances

Vote du budget primitif 2024 : budget annexe assainissement

Vote du budget primitif 2024 : budget annexe eau potable

Révision du PLU : débat sur les orientations générales du PADD

Validation de la convention de transfert dans le domaine public des voies et équipements communs : lotissement allée des Châtaigniers

Musée : lot 2 gros uvre avnt 3

Protection sociale complémentaire

Approbation du PV du dernier conseil

Désignation du secrétaire de séance

Cession de bâtiments 6 place André Le Gall

Mise en place des indemnités de nuit, dimanche et jour férié