11 avril 2024
24
délibérations
9
Urbanisme & Travaux
6
Autres decisions
4
Finances & Budget
Synthèse
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (24)
Travaux école du Parc démolition classe mobile
Travaux aménagement local 20 A rue Fort
Aménagement d'une voie de liaison centre bourg - MO
Construction atelier ST - MO
Acquisition table salle mariage mairie
Acquisition jardinières
Acquisition petit matériel ST
Acquisition vehicule ST
Acquisition matériel ST broyeur accotement
ZAeNR complément apres consultation public
SMA convention fille S'IG
Vote des taux impots locaux 2024
Vote du BP 2024 Commune
Affectation résultats 2023
Vote du CA 2023 Commune
Vote d'une subvention exceptionnelle a la résidence autonomie
Subvention exceptionnelle asso
Vote des subventions asso extérieures
Vote du compte de gestion 2023 budget commune
Retrait du syndicat préfiguration parc naturel régional
RH avancements grades — année 2024 - actualisation tableau effectifs
Vote des subventions asso chateauneuf
Transfert compétence police publicité
Travaux aménagement sol de la salle des assistantes maternelle
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