11 avril 2024
24
délibérations
11
Urbanisme & Travaux
9
Finances & Budget
1
Autres decisions
Synthèse
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (24)
ZAeNR complément apres consultation public
Travaux aménagement sol de la salle des assistantes maternelle
Travaux école du Parc démolition classe mobile
Travaux aménagement local 20 A rue Fort
Aménagement d'une voie de liaison centre bourg - MO
Construction atelier ST - MO
Acquisition table salle mariage mairie
Acquisition jardinières
Acquisition petit matériel ST
Acquisition vehicule ST
Acquisition matériel ST broyeur accotement
Vote des taux impots locaux 2024
Vote d'une subvention exceptionnelle a la résidence autonomie
Subvention exceptionnelle asso
Vote des subventions asso extérieures
Vote des subventions asso chateauneuf
Vote du BP 2024 Commune
Affectation résultats 2023
Vote du CA 2023 Commune
Vote du compte de gestion 2023 budget commune
SMA convention fille S'IG
Retrait du syndicat préfiguration parc naturel régional
Transfert compétence police publicité
RH avancements grades — année 2024 - actualisation tableau effectifs
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