CM

18 décembre 2024

Châteauneuf 41 délibérations

41

délibérations

11

Autres decisions

9

Environnement

7

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

41 délibérations - Tarifs 2025 - Régularisation foncière du Collège de l'Aulne - Transfert de la compétence eau potable - Transfert de la compétence Assainissement collectif - Approbation du PV du dernier conseil - Désignation du secrétaire de séance - Motion Mercosur - Régularisation foncière du Collège de l'Aulne - Validation du bail de chasse entre la Commune et la société de chasse - Tarifs 2025 - Modification du tableau des emplois - Ouverture des commerces le dimanche pour l'année 2025 - Désignation du secrétaire de séance - Validation de l'étude signalétique et attribution du marché de fourniture et d'installation de signalisation directionne - Adhésion à la convention de participation "prévoyance" proposée par le CDG du Finistère - Avance remboursable du CCAS à la commune et mise en place d'une convention - Durée d'amortissement des budgets eau et assainissement - DETR 2025 : aménagement de la rue Paul Sérusier - Ouverture des quarts de crédits - Admissions en non-valeur

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Délibérations (41)

📄 Autres decisions 11 délibérations
2024

Transfert de la compétence Assainissement collectif

2024

Approbation du PV du dernier conseil

2024

Désignation du secrétaire de séance

2024

Motion Mercosur

2024

Ouverture des commerces le dimanche pour l'année 2025

2024

Désignation du secrétaire de séance

2024

Adhésion à la convention de participation "prévoyance" proposée par le CDG du Finistère

2024

Admissions en non-valeur

Création d'un poste d'archiviste non permanent TC

Renouvellement convention FGDON 35

SMA création du service commune France Service

🌱 Environnement 9 délibérations
2024

Transfert de la compétence eau potable

2024

Modification du tableau des emplois

2024

D'urée d'amortissement des budgets eau et assainissement

2024

Attribution du marché des réseaux eaux usées, alimentation en eau potable et eaux pluviales des rues des Ecoles, Dr Le Gall et P.Sérusier

2024

Demande de subvention Pacte Finistère 2030-volet 1 : préau de l'école Paul S'érusier avec pose de panneaux photovoltaïques sur la toiture

2024

D'ETR2025 : préau de l'école Paul S'érusier avec pose de panneaux photovoltaïques sur la toiture

2024

D'ETR 2025 : réhabilitation des réseaux assainissement et alimentation en eau potable rues Dr Le Gall, des Ecoles, Paul S'érusier

2024

Budget annexe eau : DM2

SDE Groupement de c'ommandes fournitures énergie

💶 Finances & Budget 7 délibérations
2024

Tarifs 2025

2024

Tarifs 2025

2024

Budget principal - DM1

2024

Région : demande de subvention "bien vivre partout en Bretagne" pour le musée Sérusier

2024

Budget annexe assainissement : DM1

Salle des fêtes révision des tarifs

Subvention complémentaire foot

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
2024

Validation du bail de chasse entre la Commune et la société de chasse

2024

D'ETR 2025 : aménagement de la rue Paul S'érusier

Foncier création voie

Foncier création voie de liaison

🎓 Éducation 3 délibérations
2024

Régularisation foncière du Collège de lAulne

2024

Régularisation foncière du Collège de lAulne

Achat de tables pour la cantine

👥 Ressources humaines 3 délibérations
2024

Validation de létude signalétique et attribution du marché de fourniture et dinstallation de signalisation directionnelle et dinformation locale

SMA modification statutaire et prise de c'ompétences

RH renouvellement d'un poste agent contractuel

❤️ Social & Santé 2 délibérations
2024

Avance remboursable du CCAS à la commune et mise en place d'une convention

2024

Subvention exceptionnelle : solidarité avec la population de Mayotte

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2024

Ouverture des quarts de crédits

🎉 Événementiel & Tourisme 1 délibération

Comité des Fêtes répartition du solde bancaire

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