CM

18 décembre 2024

Châteauneuf 41 délibérations

41

délibérations

11

Autres decisions

9

Environnement

7

Finances & Budget

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (41)

Autres decisions 11 délibérations
2024

Transfert de la compétence Assainissement collectif

2024

Approbation du PV du dernier conseil

2024

Désignation du secrétaire de séance

2024

Motion Mercosur

2024

Ouverture des commerces le dimanche pour l'année 2025

2024

Désignation du secrétaire de séance

2024

Adhésion à la convention de participation "prévoyance" proposée par le CDG du Finistère

2024

Admissions en non-valeur

Création d'un poste d'archiviste non permanent TC

Renouvellement convention FGDON 35

SMA création du service commune France Service

Environnement 9 délibérations
2024

Transfert de la compétence eau potable

2024

Modification du tableau des emplois

2024

D'urée d'amortissement des budgets eau et assainissement

2024

Attribution du marché des réseaux eaux usées, alimentation en eau potable et eaux pluviales des rues des Ecoles, Dr Le Gall et P.Sérusier

2024

Demande de subvention Pacte Finistère 2030-volet 1 : préau de l'école Paul S'érusier avec pose de panneaux photovoltaïques sur la toiture

2024

D'ETR2025 : préau de l'école Paul S'érusier avec pose de panneaux photovoltaïques sur la toiture

2024

D'ETR 2025 : réhabilitation des réseaux assainissement et alimentation en eau potable rues Dr Le Gall, des Ecoles, Paul S'érusier

2024

Budget annexe eau : DM2

SDE Groupement de c'ommandes fournitures énergie

Finances & Budget 7 délibérations
2024

Tarifs 2025

2024

Tarifs 2025

2024

Budget principal - DM1

2024

Région : demande de subvention "bien vivre partout en Bretagne" pour le musée Sérusier

2024

Budget annexe assainissement : DM1

Salle des fêtes révision des tarifs

Subvention complémentaire foot

Urbanisme & Travaux 4 délibérations
2024

Validation du bail de chasse entre la Commune et la société de chasse

2024

D'ETR 2025 : aménagement de la rue Paul S'érusier

Foncier création voie

Foncier création voie de liaison

Éducation 3 délibérations
2024

Régularisation foncière du Collège de lAulne

2024

Régularisation foncière du Collège de lAulne

Achat de tables pour la cantine

Ressources humaines 3 délibérations
2024

Validation de létude signalétique et attribution du marché de fourniture et dinstallation de signalisation directionnelle et dinformation locale

SMA modification statutaire et prise de c'ompétences

RH renouvellement d'un poste agent contractuel

Social & Santé 2 délibérations
2024

Avance remboursable du CCAS à la commune et mise en place d'une convention

2024

Subvention exceptionnelle : solidarité avec la population de Mayotte

Culture & Patrimoine 1 délibération
2024

Ouverture des quarts de crédits

Événementiel & Tourisme 1 délibération

Comité des Fêtes répartition du solde bancaire

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