18 décembre 2024
41
délibérations
11
Autres decisions
9
Environnement
7
Finances & Budget
Synthèse
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (41)
Transfert de la compétence Assainissement collectif
Approbation du PV du dernier conseil
Désignation du secrétaire de séance
Motion Mercosur
Ouverture des commerces le dimanche pour l'année 2025
Désignation du secrétaire de séance
Adhésion à la convention de participation "prévoyance" proposée par le CDG du Finistère
Admissions en non-valeur
Création d'un poste d'archiviste non permanent TC
Renouvellement convention FGDON 35
SMA création du service commune France Service
Transfert de la compétence eau potable
Modification du tableau des emplois
D'urée d'amortissement des budgets eau et assainissement
Attribution du marché des réseaux eaux usées, alimentation en eau potable et eaux pluviales des rues des Ecoles, Dr Le Gall et P.Sérusier
Demande de subvention Pacte Finistère 2030-volet 1 : préau de l'école Paul S'érusier avec pose de panneaux photovoltaïques sur la toiture
D'ETR2025 : préau de l'école Paul S'érusier avec pose de panneaux photovoltaïques sur la toiture
D'ETR 2025 : réhabilitation des réseaux assainissement et alimentation en eau potable rues Dr Le Gall, des Ecoles, Paul S'érusier
Budget annexe eau : DM2
SDE Groupement de c'ommandes fournitures énergie
Tarifs 2025
Tarifs 2025
Budget principal - DM1
Région : demande de subvention "bien vivre partout en Bretagne" pour le musée Sérusier
Budget annexe assainissement : DM1
Salle des fêtes révision des tarifs
Subvention complémentaire foot
Validation du bail de chasse entre la Commune et la société de chasse
D'ETR 2025 : aménagement de la rue Paul S'érusier
Foncier création voie
Foncier création voie de liaison
Régularisation foncière du Collège de lAulne
Régularisation foncière du Collège de lAulne
Achat de tables pour la cantine
Validation de létude signalétique et attribution du marché de fourniture et dinstallation de signalisation directionnelle et dinformation locale
SMA modification statutaire et prise de c'ompétences
RH renouvellement d'un poste agent contractuel
Avance remboursable du CCAS à la commune et mise en place d'une convention
Subvention exceptionnelle : solidarité avec la population de Mayotte
Ouverture des quarts de crédits
Comité des Fêtes répartition du solde bancaire
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