2 octobre 2024

Châteauneuf 16 délibérations

délibérations

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Urbanisme & Travaux

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

16 délibérations - Avis PLU commune de la Ville es Nonais - Tvx voie de liaison centre bourg acquisition terrain - Tvx voie de liaison centre bourg acquisition terrain - RODP gaz 2024 - SDE35 transfert de la compétence distribution Gaz - Construction d'un atelier des ST choix du MO - Acquisition matériel salle psychomotricité école du parc - Colis de Noël pour les personnes âgées de la commmune - Convention de servitude GRDF - Tvx salle multigénérationne décision modificative - Validation virement de crédits 2024N3 - Validation virement de crédits 2024N1 - Adhésion à la convention de participation prévoyance du CDG 35 - prise en charge dépenses fonctionnement des classes des écoles privées 20242025 - Subvention exrascolaire 20242025 - Indemnités fournitures scolaires école du parc 20242025

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Délibérations (16)

📄 Autres decisions 8 délibérations

RODP gaz 2024

SDE35 transfert de la c'ompétence distribution Gaz

Colis de Noël pour les personnes âgées de la commmune

Convention de servitude GRDF

Tvx salle multigénérationne décision modificative

Validation virement de crédits 2024N3

Validation virement de crédits 2024N1

Adhésion à la convention de participation prévoyance du CDG 35

🏗️ Urbanisme & Travaux 5 délibérations

Avis PLU commune de la Ville es Nonais

Tvx voie de liaison centre bourg acquisition terrain

Construction d'un atelier des ST choix du MO

Acquisition matériel salle psychomotricité école du parc

💶 Finances & Budget 2 délibérations

Prise en charge dépenses fonctionnement des classes des écoles privées 20242025

Subvention exrascolaire 20242025

🎓 Éducation 1 délibération

Indemnités fournitures scolaires école du parc 20242025

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