CM

16 octobre 2024

Châteauneuf 18 délibérations

18

délibérations

7

Autres decisions

3

Environnement

3

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (18)

Autres decisions 7 délibérations
2024

Indemnisation du Compte Epargne-Temps

2024

Validation des rapport d'activités 2023 de la CCHC

2024

Service assainissement : validation du Rapport sur le Prix et la Qualité du Service public 2023

2024

Service assainissement : Rapport Annuel du Délégataire 2023

2024

Modification du RIFSEEP

2024

Approbation du PV du dernier conseil

2024

Désignation du secrétaire de séance

Environnement 3 délibérations
2024

Service eau potable : validation du Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service public 2023

2024

Service eau potable : Rapport Annuel du Délégataire 2023

2024

Budget annexe eau : DM1

Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2024

Convention financière entre la Commune et la DREAL : participation aux travaux de Magorwenn

2024

Construction Musée — l'ot 16 : électricité - avenant 1

2024

Marché de voirie : choix du maitre duvre et lancement de la consultation

Finances & Budget 2 délibérations
2024

Diagnostic de la falaise : choix du prestataire et validation du plan de financement

2024

Diagnostic du site de Penn ar Pont : résultat de la consultation et demande de subvention

Administration 1 délibération
2024

Instauration de lindemnité forfaitaire complémentaire pour élections

Numérique 1 délibération
2024

Reconduction du contrat de maintenance informatique à l'école Paul Sérusier pour 2024/2025

Enfance & Jeunesse 1 délibération
2024

Règlement intérieur du service périscolaire : modifications

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