CM
24 juillet 2024
Châteauneuf
7 délibérations
7
délibérations
4
Autres decisions
2
Environnement
1
Urbanisme & Travaux
Résumé
Synthèse
7 délibérations
- Motion sur la réduction des services de la Poste
- PLU : bilan de la concertation et arrêt
- DSP Assainissement - avnt 1 : modification du tarif du traitement des boues issues de la production eau potable
- DSP Eau potable - avnt 2 : modification du contrat (évolution de la rémunération du délégataire)
- SDEF : adhésion aux groupements de commande énergétique
- Approbation du PV du dernier conseil
- Désignation du secrétaire de séance
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Délibérations (7)
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Autres decisions
4 délibérations
2024
Motion sur la réduction des services de la Poste
2024
SDEF : adhésion aux groupements de c'ommande énergétique
2024
Approbation du PV du dernier conseil
2024
Désignation du secrétaire de séance
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Environnement
2 délibérations
2024
DSP Assainissement — avnt 1 : modification du tarif du traitement des boues issues de la production eau potable
2024
DSP Eau potable — avnt 2 : modification du contrat (évolution de la rémunération du délégataire)
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Urbanisme & Travaux
1 délibération
2024
PLU : bilan de la concertation et arrêt
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