CM
24 juillet 2024
Châteauneuf
7 délibérations
7
délibérations
4
Autres decisions
2
Environnement
1
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (7)
Autres decisions
4 délibérations
2024
Motion sur la réduction des services de la Poste
2024
SDEF : adhésion aux groupements de c'ommande énergétique
2024
Approbation du PV du dernier conseil
2024
Désignation du secrétaire de séance
Environnement
2 délibérations
2024
DSP Assainissement — avnt 1 : modification du tarif du traitement des boues issues de la production eau potable
2024
DSP Eau potable — avnt 2 : modification du contrat (évolution de la rémunération du délégataire)
Urbanisme & Travaux
1 délibération
2024
PLU : bilan de la concertation et arrêt
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