10 avril 2024

Fixation du tarif du repas aux organismes extérieurs

Vote du budget primitif 2024 : BP commune

Affectation des résultats budget annexe Penn ar Pont

Affectation des résultats budget annexe assainissement

Fixation des taux de fiscalité directe locale pour 2024

Pacte Finistère 2030 : demande de subvention pour la rénovation de la toiture du bâtiment Service Technique

DSIL 2024 : demande de subvention mise aux normes et sécurisation des équipements publics

Vote du budget primitif 2024 : budget annexe lotissement de Ker Arthur

Vote du budget primitif 2024 : budget annexe lotissement Kroas Verr

Vote du budget primitif 2024 : budget annexe complexe de vacances

Vote du budget primitif 2024 : budget annexe assainissement

Autorisations de programmes et crédits de paiement

Validation de la convention de transfert dans le domaine public des voies et équipements communs : lotissement allée des Châtaigniers

Autorisations de programmes et crédits de paiement

Mise en place des indemnités de nuit, dimanche et jour férié

Prime pouvoir dachat

Approbation du PV du dernier conseil

Désignation du secrétaire de séance

Révision du PLU : débat sur les orientations générales du PADD

Acquisition duvres dart

Cession de bâtiments 6 place André Le Gall

Mise en place de la Taxe dHabitation sur les Logements Vacants (THLV)

Affectation des résultats budget annexe eau

Clôture du budget du lotissement Kroas Verr : réintégration de la voirie et des réseaux dans les budgets correspondants

Vote du budget primitif 2024 : budget annexe eau potable

Fournitures scolaires

Forfait communal 2024 : école privée St-Michel

Protection sociale complémentaire

Facturation des frais au GFP de rattachement : gestion des accueils de loisirs sans hébergement

Musée : lot 2 gros uvre avnt 3

Facturation des frais au GFP de rattachement : parking communautaire