Conseil municipal du 2024-12-13

Châtelaudren-Plouagat 13 décembre 2024 28 délibérations
Document source

28

délibérations

11

Finances & Budget

10

Urbanisme & Travaux

4

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

28 délibérations - DIA 4 rue du bel orien ref 1228 - DM2 budget communal-avance budget lotissement - autorisation : quart d'investissement - DIA rue rochalon ref 038 N°996-999p - DM1 budget annexe Camping - DIA 4 kerabel ref 1788 - Désignation du notaire pour acte de dépôt de pièces : lotissement du pré de l'étang - Retrocession de la parcelle B1331 lotissement mississipi à l'euro symbolique - Rapports annuel 2022-2024 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers - Info conseil municipal, marchés signés du 24 octobre au 5 décembre 2024 - DIA 33 résidence mississipi ref 1099 - Cession chemin rural pebel, après enquete publique - DIA 2A rue des charmes ref 2300 - DIA 1 place des sapeurs pompiers ref 038A n°754 - demande de financement travaux d'aménagement des espaces extérieurs au stade Louis morice - demande de financement DET/DSIL/FONDS VERT phase 2 groupe scolaire - Tarifs communaux 2025 - Demande de finacnement Etat et département : travaux de voirie RD712 - proposition alternative d'aménagement des lagunes Loscorgnard - DM1 budget communal

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Délibérations (28)

💶 Finances & Budget 11 délibérations
171

Demande de finacnement Etat et département : travaux de voirie RD712

172

demande de financement DET/DSIL/FONDS VERT phase 2 groupe scolaire

173

demande de financement travaux d'aménagement des espaces extérieurs au stade Louis morice

174

Tarifs communaux 2025

175

DM1 budget communal

176

DM2 budget communal — avance budget lotissement

177

DM1 budget annexe Camping

178

autorisation : quart d'investissement

182

Voirie : ajout de voies communales — lotissement bel orient

189

Info conseil municipal: modification régie Camping& aire CC

190

Info conseil municipal, marchés signés du 24 octobre au 5 décembre 2024

🏗️ Urbanisme & Travaux 10 délibérations
183

DIA 5 impasse Claudren ref 1301-1483

184

DIA 3 rue du quinquis ref 464-465

185

DIA 1 place des sapeurs pompiers ref 038A n°754

186

DIA 2A rue des charmes ref 2300

187

DIA 33 résidence mississipi ref 1099

188

DIA 4 rue du bel orien ref 1228

194

DIA 4 kerabel ref 1788

195

DIA 10 chemin de kerdanet ref 1223

196

DIA rue rochalon ref 038 N°996-999p

197

DIA rue d ezla corderie ref 2436-2437-2438

🎭 Culture & Patrimoine 4 délibérations
180

Retrocession de la parcelle B1331 lotissement mississipi à l'euro symbolique

181

Cession chemin rural pebel, après enquete publique

192

Acquisition foncière parcelle C1670 — complement C1646 acte du 30.09.2022

193

Cession terrain communal ALDI, complement parcelle C1646-C1670

🌱 Environnement 1 délibération
170

proposition alternative d'aménagement des lagunes Loscorgnard

📄 Autres decisions 1 délibération
179

Désignation du notaire pour acte de dépôt de pièces : lotissement du pré de l'étang

❤️ Social & Santé 1 délibération
191

Rapports annuel 2022 — 2024 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers

WEB megalis:2024:7439:2024-12-13
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