8 novembre 2024
21
délibérations
7
Urbanisme & Travaux
4
Ressources humaines
3
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (21)
Remplacement de 13 lanternes LED, financement pa le SDE de près 50% - fonds vert
Création de noms de voies
D'IA 21 rue pasteur ref 038A n°73-992-994
D'IA 41 rue de St Brieuc ref 2250-2131
D'IA 16 rue du clos maréchal ref 2157
D'IA 9a rue des épinettes ref 1505-2326
Info DIA fonds de commerce 4 place de la république
RH — augmentation de DHS pour un rédacteur -service communication
RH — augmentation DHS d'un adjoint technique
Info conseil d'une décision — accord mandat spécial à Sylvie MEVEL et Sophie Lebonhomme - deplacement au congrés des maires
Info conseil décision : mandat spécial pour une audiance au tribunal de grande instance le 7.11 - recours en référé déposé par la préfecture
Adhésion à l'association territoires en résistance pour le grand age
Info conseil — versement de la part de la TAM LIDL à leff Armor Communauté
Info Conseil marchés signés du 29 août au 23 ocotbre 24
Choix du scenario 1 pour le devenir de létang et demande de dérogation pour la passe à poissons
Etude de redynamisation des centres bourgs - presentation des propositions
Aliénation après enquêt publique — chemin rural au lieu-dit le Costang - mr mme Le fèvre
Déclassement et cession d'un délaissé communal - Terra développement
RH — évolution du montant et de la participation communale
Info Conseil — requete en référé déposé par la préfecture examinée le 7/11 - arrete répondant aux troubles à lordre public résultant d'une offre sanitaire insuffisante
Définition des zones daccélération pour les énergies renouvelables sur son territoire
📬 Suivre Châtelaudren-Plouagat
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.