Conseil municipal du 2024-09-27

Châtelaudren-Plouagat 27 septembre 2024 14 délibérations
Document source

14

délibérations

7

Finances & Budget

2

Autres decisions

2

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

14 délibérations - Cantine à 1 - avenant à la convention - bonus 1 - convention CAF- signature avenant à la convention de gestion 2023-2027 en faveur des accueils de loisirs sans hebgt - création d'un poste non permanent pour un accroissement temporaire d'activité su service technique - denomination de rue Albert Lerigoleur - Info Conseil municipal - mandat spécial deplct villages étapes M.LORANT et P.MARTIN- 25-27/09 - info au CM - requête enregistrée auprès du tribunal administratif - titres de recettes recouvrement FBI&TA - DIA courtil Buril ref 038A-999p - création d'un poste de policier Municipal à temps plein - renouvellement bail Pylone TDF - Construction logements sociaux - viabilisation de la voie d'accès- cession portion parcelle B1639- convention - convention de participation et remboursement des communes - "Bretagne trés haut débit" phase 3 - présetnation rapport d'activité services d'assainissement collectif et SPANC 2023 - service public d'eau potable - présentation rapports annuels 2023 sur le prix et la qualité - projet d'arrêté municipal - égalité d'accès aux soins des administrés

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Délibérations (14)

💶 Finances & Budget 7 délibérations
138

convention de participation et remboursement des communes - "Bretagne trés haut débit" phase 3

139

Construction logements sociaux — viabilisation de la voie d'accès- cession portion parcelle B1639- convention

140

renouvellement bail Pylone TDF

141

convention CAF — signature avenant à la convention de gestion 2023-2027 en faveur des accueils de loisirs sans hebgt

144

info au CM — requête enregistrée auprès du tribunal administratif - titres de recettes recouvrement FBI&TA

145

Info Conseil municipal — mandat spécial deplct villages étapes M.LORANT et P.MARTIN- 25-27/09

148

Cantine à 1 — avenant à la convention - bonus 1

📄 Autres decisions 2 délibérations
135

projet d'arrêté municipal — égalité d'accès aux soins des administrés

137

présetnation rapport d'activité services d'assainissement collectif et SPANC 2023

👥 Ressources humaines 2 délibérations
142

création d'un poste de policier Municipal à temps plein

147

création d'un poste non permanent pour un accroissement temporaire d'activité su service technique

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
143

DIA courtil Buril ref 038A-999p

146

denomination de rue Albert Lerigoleur

🌱 Environnement 1 délibération
136

service public d'eau potable — présentation rapports annuels 2023 sur le prix et la qualité

WEB megalis:2024:7439:2024-09-27
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