27 septembre 2024
14
délibérations
7
Finances & Budget
2
Autres decisions
2
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (14)
Convention de participation et remboursement des communes - "Bretagne trés haut débit" phase 3
Construction logements sociaux — viabilisation de la voie daccès- cession portion parcelle B1639- convention
Renouvellement bail Pylone TDF
Convention CAF — signature avenant à la convention de gestion 2023-2027 en faveur des accueils de loisirs sans hebgt
Info au CM — requête enregistrée auprès du tribunal administratif - titres de recettes recouvrement FBI&TA
Info Conseil municipal — mandat spécial deplct villages étapes M.LORANT et P.MARTIN- 25-27/09
Cantine à 1 — avenant à la convention - bonus 1
Projet darrêté municipal — égalité daccès aux soins des administrés
Présetnation rapport d'activité services d'assainissement collectif et SPANC 2023
Création d'un poste de policier Municipal à temps plein
Création d'un poste non permanent pour un accroissement temporaire d'activité su service technique
D'IA c'ourtil Buril ref 038A-999p
D'enomination de rue Albert L'erigoleur
Service public d'eau potable — présentation rapports annuels 2023 sur le prix et la qualité
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