Conseil municipal du 2024-11-08
21
délibérations
15
Autres decisions
1
Environnement
1
Vie associative
Synthèse
⚡ Résumé IA disponible
Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (21)
choix du scenario 1 pour le devenir de l'étang et demande de dérogation pour la passe à poissons
Etude de redynamisation des centres bourgs - presentation des propositions
Aliénation après enquêt publique — chemin rural au lieu-dit le Costang - mr mme Le fèvre
Création de noms de voies
RH — augmentation DHS d'un adjoint technique
RH — évolution du montant et de la participation communale
DIA 21 rue pasteur ref 038A n°73-992-994
DIA 41 rue de St Brieuc ref 2250-2131
DIA 16 rue du clos maréchal ref 2157
DIA 9a rue des épinettes ref 1505-2326
info conseil — versement de la part de la TAM LIDL à leff Armor Communauté
info Conseil marchés signés du 29 août au 23 ocotbre 24
info conseil d'une décision — accord mandat spécial à Sylvie MEVEL et Sophie Lebonhomme - deplacement au congrés des maires
info DIA fonds de commerce 4 place de la république
info conseil décision : mandat spécial pour une audiance au tribunal de grande instance le 7.11 - recours en référé déposé par la préfecture
définition des zones d'accélération pour les énergies renouvelables sur son territoire
Adhésion à l'association territoires en résistance pour le grand age
Remplacement de 13 lanternes LED, financement pa le SDE de près 50% - fonds vert
RH — augmentation de DHS pour un rédacteur -service communication
déclassement et cession d'un délaissé communal - Terra développement
info Conseil — requete en référé déposé par la préfecture examinée le 7/11 - arrete répondant aux troubles à l'ordre public résultant d'une offre sanitaire insuffisante
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