CM

8 novembre 2024

Châtelaudren-Plouagat 21 délibérations

21

délibérations

13

Autres decisions

3

Ressources humaines

1

Environnement

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (21)

Autres decisions 13 délibérations
149

Choix du scenario 1 pour le devenir de létang et demande de dérogation pour la passe à poissons

150

Etude de redynamisation des centres bourgs - presentation des propositions

153

Aliénation après enquêt publique — chemin rural au lieu-dit le Costang - mr mme Le fèvre

155

Création de noms de voies

160

D'IA 21 rue pasteur ref 038A n°73-992-994

161

D'IA 41 rue de St Brieuc ref 2250-2131

162

D'IA 16 rue du clos maréchal ref 2157

163

D'IA 9a rue des épinettes ref 1505-2326

164

Info conseil — versement de la part de la TAM LIDL à leff Armor Communauté

165

Info Conseil marchés signés du 29 août au 23 ocotbre 24

166

Info conseil d'une décision — accord mandat spécial à Sylvie MEVEL et Sophie Lebonhomme - deplacement au congrés des maires

167

Info DIA fonds de commerce 4 place de la république

169

Info conseil décision : mandat spécial pour une audiance au tribunal de grande instance le 7.11 - recours en référé déposé par la préfecture

Ressources humaines 3 délibérations
156

RH — augmentation de DHS pour un rédacteur -service communication

157

RH — augmentation DHS d'un adjoint technique

158

RH — évolution du montant et de la participation communale

Environnement 1 délibération
151

Définition des zones daccélération pour les énergies renouvelables sur son territoire

Vie associative 1 délibération
152

Adhésion à l'association territoires en résistance pour le grand age

Finances & Budget 1 délibération
154

Remplacement de 13 lanternes LED, financement pa le SDE de près 50% - fonds vert

Urbanisme & Travaux 1 délibération
159

Déclassement et cession d'un délaissé communal - Terra développement

Social & Santé 1 délibération
168

Info Conseil — requete en référé déposé par la préfecture examinée le 7/11 - arrete répondant aux troubles à lordre public résultant d'une offre sanitaire insuffisante

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