Conseil municipal du 2024-11-08

Châtelaudren-Plouagat 8 novembre 2024 21 délibérations
Document source

21

délibérations

15

Autres decisions

1

Environnement

1

Vie associative

Résumé

Synthèse

21 délibérations - déclassement et cession d'un délaissé communal - Terra développement - info conseil décision : mandat spécial pour une audiance au tribunal de grande instance le 7.11 - recours en référé dépo - info Conseil - requete en référé déposé par la préfecture examinée le 7/11 - arrete répondant aux troubles à l'ordre pub - info DIA fonds de commerce 4 place de la république - info conseil d'une décision- accord mandat spécial à Sylvie MEVEL et Sophie Lebonhomme - deplacement au congrés des mair - info Conseil marchés signés du 29 août au 23 ocotbre 24 - info conseil - versement de la part de la TAM LIDL à leff Armor Communauté - DIA 9a rue des épinettes ref 1505-2326 - DIA 16 rue du clos maréchal ref 2157 - RH - évolution du montant et de la participation communale - DIA 21 rue pasteur ref 038A n°73-992-994 - DIA 41 rue de St Brieuc ref 2250-2131 - RH - augmentation DHS d'un adjoint technique - Création de noms de voies - RH- augmentation de DHS pour un rédacteur -service communication - Remplacement de 13 lanternes LED, financement pa le SDE de près 50% - fonds vert - Aliénation après enquêt publique - chemin rural au lieu-dit le Costang - mr mme Le fèvre - Adhésion à l'association territoires en résistance pour le grand age - définition des zones d'accélération pour les énergies renouvelables sur son territoire - Etude de redynamisation des centres bourgs - presentation des propositions

⚡ Résumé IA disponible

Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.

Débloquer le résumé IA

Délibérations (21)

📄 Autres decisions 15 délibérations
149

choix du scenario 1 pour le devenir de l'étang et demande de dérogation pour la passe à poissons

150

Etude de redynamisation des centres bourgs - presentation des propositions

153

Aliénation après enquêt publique — chemin rural au lieu-dit le Costang - mr mme Le fèvre

155

Création de noms de voies

157

RH — augmentation DHS d'un adjoint technique

158

RH — évolution du montant et de la participation communale

160

DIA 21 rue pasteur ref 038A n°73-992-994

161

DIA 41 rue de St Brieuc ref 2250-2131

162

DIA 16 rue du clos maréchal ref 2157

163

DIA 9a rue des épinettes ref 1505-2326

164

info conseil — versement de la part de la TAM LIDL à leff Armor Communauté

165

info Conseil marchés signés du 29 août au 23 ocotbre 24

166

info conseil d'une décision — accord mandat spécial à Sylvie MEVEL et Sophie Lebonhomme - deplacement au congrés des maires

167

info DIA fonds de commerce 4 place de la république

169

info conseil décision : mandat spécial pour une audiance au tribunal de grande instance le 7.11 - recours en référé déposé par la préfecture

🌱 Environnement 1 délibération
151

définition des zones d'accélération pour les énergies renouvelables sur son territoire

🤝 Vie associative 1 délibération
152

Adhésion à l'association territoires en résistance pour le grand age

💶 Finances & Budget 1 délibération
154

Remplacement de 13 lanternes LED, financement pa le SDE de près 50% - fonds vert

🏛️ Administration 1 délibération
156

RH — augmentation de DHS pour un rédacteur -service communication

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
159

déclassement et cession d'un délaissé communal - Terra développement

❤️ Social & Santé 1 délibération
168

info Conseil — requete en référé déposé par la préfecture examinée le 7/11 - arrete répondant aux troubles à l'ordre public résultant d'une offre sanitaire insuffisante

WEB dgv_tag:60645c94e2bfd21cdc16c0be:7439:2024-11-08
Ouvrir →

📬 Suivre Châtelaudren-Plouagat

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.