CM

6 septembre 2024

Châtelaudren-Plouagat 19 délibérations

19

délibérations

13

Autres decisions

2

Environnement

1

Finances & Budget

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (19)

Autres decisions 13 délibérations
119

Aides aux particuliers — projets patrimoniaux PCC - Mme Macombe & Mme Decaen

120

Prise en charge de frais de fourrière mme BAUDOUIN

123

D'IA 13 rue Kerfedy ref 1046

124

D'IA c'ôtes des épinettes re 2326-1505

125

D'IA 2 rue pasteur ref 038A 96 - 1016-1018

126

D'IA 22 grand — rue ref 2371-2374-2376

127

D'IA rue de la mi — route ref 2394-2395-2396-2397-2398-2399-2400-2401-2402-2403-2404-2405-2406

128

D'IA rue de la mi — route ref 2392

129

D'IA rue de la mi — route ref 2407

131

Lotissement dhydrio — dénomination de rue

132

Lotissement espace louis Aragon — dénomination de rue

133

Info conseil — virement de crédit au titre de la fongibilité

134

Info conseil DIA 14 rue du clos fleuri ref 1324

Environnement 2 délibérations
116

Autorisation de signature d'une convention avec Leff Armor communauté pour le financement de l'accueil de gens de voyage

117

Autorisation signature engagement de partenariat avec la DGFIP

Finances & Budget 1 délibération
118

Subvention UCA pour le film promotionnel de la commune

Ressources humaines 1 délibération
121

Autorisation de recrutement dagents contractuels sur emplois non permanents

Social & Santé 1 délibération
122

Protection sociale complémentaire prévoyance - participation employeur 15

Urbanisme & Travaux 1 délibération
130

Voirie mississipi — lotissment "P Theffo" 2e tranche de dénomination

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