Conseil municipal du 2026-03-26

Châtillon 26 mars 2026 15 délibérations
Document source

15

délibérations

7

Autres decisions

2

Environnement

2

Social & Santé

Résumé

Synthèse

15 délibérations - ANNUEL ET REMPALCE DCM2026.04.57Nomination membres du conseil dadministration du CCAS - Désignation représentant Syndicat dUrbanisme - Désignation dune conseillère municipale déléguée - Nomination membres du conseil dadministration du CCAS - Délégations accordées par le conseil municipal au Maire - Fixation nombre membres du conseil dadministration CCAS - Désignation délégués associations locales - Désignation du correspondant défense - Désignation représentant SDE 35 - Indemnités de fonction des élus - Désignation des membres du comité de pilotage du RPE - Représentants Commission dappel doffres - Représentant Commission contrôle liste électorale - Désignation représentants commissions et comités - Création commissions municipales -comités consultatifs

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Délibérations (15)

📄 Autres decisions 7 délibérations
20260447

Désignation représentants commissions et comités

20260448

Représentant Commission contrôle liste électorale

20260449

Représentants Commission dappel doffres

20260450

Indemnités de fonction des élus

20260451

Désignation des membres du comité de pilotage du RPE

20260452

Désignation représentant SDE 35

20260454

Désignation du correspondant défense

🌱 Environnement 2 délibérations
20260444

Délégations accordées par le conseil municipal au Maire

20260445

Désignation dune conseillère municipale déléguée

❤️ Social & Santé 2 délibérations
20260456

Fixation nombre membres du conseil dadministration CCAS

20260457

Nomination membres du conseil dadministration du CCAS

🛡️ Sécurité 1 délibération
20260446

Création commissions municipales — comités consultatifs

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
20260453

Désignation représentant Syndicat dUrbanisme

🤝 Vie associative 1 délibération
20260455

Désignation délégués associations locales

🏛️ Administration 1 délibération
20260457

ANNUEL ET REMPALCE DCM2026.04.57Nomination membres du conseil dadministration du CCAS

WEB scdl:21350072100138:2026-03-26
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