Conseil municipal du 2026-03-21

Châtillon 21 mars 2026 9 délibérations
Document source

9

délibérations

4

Administration

3

Environnement

1

Autres decisions

Résumé

Synthèse

9 délibérations - Tableau du conseil municipal suite à l'élection du maire et des adjoints - ELECTIONS DU MAIRE - DETERMINATION DU NOMBRE DES ADJOINTS AU MAIRE - ELECTION DES ADJOINTS - CENTRE COMMUNAL DACTION SOCIALE DETERMINATION DU NOMBRE DE MEMBRES ELUS ET NOMMES DU CENTRE COMMUNAL DACTION SOCIALE - CHARTE DE LELU(E) LOCAL(E) LECTURE - ADMINISTRATION GÉNÉRALE DÉLÉGATIONS DU CONSEIL AU MAIRE (ART L2122-22 DU CGCT) - ADMINISTRATION GÉNÉRALE DÉLÉGATIONS DU CONSEIL AU MAIRE (ART L2122-22 DU CGCT) AUTORISATION SIGNATURE MARCHES ET AVEN - ADMINISTRATION GÉNÉRALE DÉLÉGATIONS DU CONSEIL AU MAIRE (ART L2122-22 3° DU CGCT) DÉLÉGATION DE COMPÉTENCE EN MATIERE

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Délibérations (9)

🏛️ Administration 4 délibérations
47

Tableau du conseil municipal suite à l'élection du maire et des adjoints

47

ELECTIONS DU MAIRE

48

DETERMINATION DU NOMBRE DES ADJOINTS AU MAIRE

49

ELECTION DES ADJOINTS

🌱 Environnement 3 délibérations
52

ADMINISTRATION GÉNÉRALE DÉLÉGATIONS DU CONSEIL AU MAIRE (ART L2122-22 DU CGCT)

53

ADMINISTRATION GÉNÉRALE DÉLÉGATIONS DU CONSEIL AU MAIRE (ART L2122-22 DU CGCT) AUTORISATION SIGNATURE MARCHES ET AVENANTS

54

ADMINISTRATION GÉNÉRALE DÉLÉGATIONS DU CONSEIL AU MAIRE (ART L2122-22 3° DU CGCT) DÉLÉGATION DE COMPÉTENCE EN MATIERE DEMPRUNT

📄 Autres decisions 1 délibération
50

CHARTE DE LELU(E) LOCAL(E) LECTURE

❤️ Social & Santé 1 délibération
51

CENTRE COMMUNAL DACTION SOCIALE DETERMINATION DU NOMBRE DE MEMBRES ELUS ET NOMMES DU CENTRE COMMUNAL DACTION SOCIALE

WEB scdl:21350364200018:2026-03-21
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