CM

4 mars 2026

Châtillon 28 délibérations

28

délibérations

14

Finances & Budget

6

Ressources humaines

6

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (28)

Finances & Budget 14 délibérations
19

Finances — Vote des taux dimposition

20

Finances — autorisation de programme n°205 - construction accueil de loisirs

21

Finances — Autorisation de programme n°218 - rénovation église St Leonard

24

Finances — Intercommunalités - participations communales 2026 - syndicat de la piscine La Conterie

25

Finances — Intercommunalités - Particpations communales 2026 - syndicat de musique et danse Jean Wiener

26

Finances — social - subvention au CCAS

27

Finances - travaux - rénovation tiers lieu - convention dattribution de fonds de concours métropolitain - approbation

28

Finances - travaux - rénovation église St Léonard - convention dattribution de fonds de concours métropolitain - approbation

29

Finances - travaux - végétalisation cour école chat perché - convention de fonds de concours métropolitain - approbation

31

Finances — vie associative - convention de partenariat avec lUSNC basket - renouvellement

32

Finances — vie associative - convention de partenariat avec lACNC- renouvellement

33

Finances — vie associative - convention de partenariat avec lUSNC football - renouvellement

34

Finances — vie associative - convention de partenariat avec le cercle descrime castelnodais

35

Finances — vie associative - subvention exceptionnelle pour l'association de protection civile et son projet "les cadets de la protection civile"

Ressources humaines 6 délibérations
36

Personnel communal — rémunération des animatreurs-trices vacataires - année 2026

37

Personnel Communal Besoins en Remplacements Accroissements Temporaires et Vacataires 2026

38

Personnel Communal Transformations de Postes Suite aux Avancements de Grade Annee 2026

44

Information sur les Delegations du Conseil au Maire Article l2122-22 Cgct et Baux

45

Information sur les Delegations du Conseil au Maire Presentation des Marches

46

Information sur les Delegations du Conseil au Maire Presentation des Dia

Urbanisme & Travaux 6 délibérations
40

Urbanisme ZAC de Lise en Secteur 3 Conditions Generales Applicables aux Cessions Locations et Transfert de Droits Immobiliers Additif Numero 2

40

Urbanisme ZAC de Lise en Secteur 3 Conditions Generales Applicables aux Cessions, Locations et Transfert de Droits Immobiliers Additif Numero 2

41

Urbanisme ZAC de Lise en Secteur 3_grille des Prix de Vente Additif N1

41

Urbanisme ZAC de Lise en Secteur 3 Grille des Prix de Vente Additif N°1

42

Urbanisme ZAC Centre — Ville Modification du Dossier de Creation avec Levolution du Perimetre de ZAC Modalites de Concertation Prealable

43

Environnement Convention avec Lalec du Pays de Rennes Renouvellement

Administration 1 délibération
11

Approbation du procès — verbal de la séance du 28 janvier 2026

Culture & Patrimoine 1 délibération
39

Urbanisme Gestion du 8 Allee des Bouvreuils Prolongation de la Convention de Mise en Gestion par Lagence Immobilier A Vocation Sociale (aivs)

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