4 mars 2026
28
délibérations
14
Finances & Budget
6
Ressources humaines
6
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (28)
Finances — Vote des taux dimposition
Finances — autorisation de programme n°205 - construction accueil de loisirs
Finances — Autorisation de programme n°218 - rénovation église St Leonard
Finances — Intercommunalités - participations communales 2026 - syndicat de la piscine La Conterie
Finances — Intercommunalités - Particpations communales 2026 - syndicat de musique et danse Jean Wiener
Finances — social - subvention au CCAS
Finances - travaux - rénovation tiers lieu - convention dattribution de fonds de concours métropolitain - approbation
Finances - travaux - rénovation église St Léonard - convention dattribution de fonds de concours métropolitain - approbation
Finances - travaux - végétalisation cour école chat perché - convention de fonds de concours métropolitain - approbation
Finances — vie associative - convention de partenariat avec lUSNC basket - renouvellement
Finances — vie associative - convention de partenariat avec lACNC- renouvellement
Finances — vie associative - convention de partenariat avec lUSNC football - renouvellement
Finances — vie associative - convention de partenariat avec le cercle descrime castelnodais
Finances — vie associative - subvention exceptionnelle pour l'association de protection civile et son projet "les cadets de la protection civile"
Personnel communal — rémunération des animatreurs-trices vacataires - année 2026
Personnel Communal Besoins en Remplacements Accroissements Temporaires et Vacataires 2026
Personnel Communal Transformations de Postes Suite aux Avancements de Grade Annee 2026
Information sur les Delegations du Conseil au Maire Article l2122-22 Cgct et Baux
Information sur les Delegations du Conseil au Maire Presentation des Marches
Information sur les Delegations du Conseil au Maire Presentation des Dia
Urbanisme ZAC de Lise en Secteur 3 Conditions Generales Applicables aux Cessions Locations et Transfert de Droits Immobiliers Additif Numero 2
Urbanisme ZAC de Lise en Secteur 3 Conditions Generales Applicables aux Cessions, Locations et Transfert de Droits Immobiliers Additif Numero 2
Urbanisme ZAC de Lise en Secteur 3_grille des Prix de Vente Additif N1
Urbanisme ZAC de Lise en Secteur 3 Grille des Prix de Vente Additif N°1
Urbanisme ZAC Centre — Ville Modification du Dossier de Creation avec Levolution du Perimetre de ZAC Modalites de Concertation Prealable
Environnement Convention avec Lalec du Pays de Rennes Renouvellement
Approbation du procès — verbal de la séance du 28 janvier 2026
Urbanisme Gestion du 8 Allee des Bouvreuils Prolongation de la Convention de Mise en Gestion par Lagence Immobilier A Vocation Sociale (aivs)
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