Conseil municipal du 2026-03-12

Châtillon 12 mars 2026 20 délibérations
Document source

20

délibérations

15

Finances & Budget

2

Urbanisme & Travaux

1

Autres decisions

Résumé

Synthèse

20 délibérations - Vente de bois sur terrain au lieu-dit Les Fagueries - ANNULE ET REMPLACE DCM20260217 Approbation de la subvention 2026 à lOGEC - ANNULE ET REMPLACE DCM20260216 Approbation du bilan financier 2025 de lécole publique - Convention Espace Loisirs Itinéraires ELI - Création dun poste dadjoint danimation à 22.05_35ème - ANNULE ET REMPLACE DCM20260218 Participation pour enfants scolarisés communes extérieures - Avenant à la convention avec le CAU35 - Eff réseaux rue de la Basse Fleuriais SDE35 - Affectation du résultat du budget annexe du camping - Affectation résultat 2025 budget annexe Paca Pimotière - Affectation du résultat du budget du lot Bois Guichard - Affectation du résultat du budget principal - Vote des taux des contributions directes 2026 - Subvention versée pour séjour scolaire - Vote des subventions aux associations année 2026 - Participation pour enfants scolarisés communes extérieures - Approbation de la subvention 2026 à lOGEC - Approbation du bilan financier 2025 de lécole publique - Approbation bilan financier 2025 restaurant scolaire - Equipement_Video_Ecran_Cplx_Du_Lac

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Délibérations (20)

💶 Finances & Budget 15 délibérations
2026218

Participation pour enfants scolarisés communes extérieures

20260215

Approbation bilan financier 2025 restaurant scolaire

20260216

ANNULE ET REMPLACE DCM20260216 Approbation du bilan financier 2025 de lécole publique

20260216

Approbation du bilan financier 2025 de lécole publique

20260217

ANNULE ET REMPLACE DCM20260217 Approbation de la subvention 2026 à lOGEC

20260217

Approbation de la subvention 2026 à lOGEC

20260218

ANNULE ET REMPLACE DCM20260218 Participation pour enfants scolarisés communes extérieures

20260220

Vote des subventions aux associations année 2026

20260221

Subvention versée pour séjour scolaire

20260222

Vote des taux des contributions directes 2026

20260223

Affectation du résultat du budget principal

20260225

Affectation du résultat du budget du lot Bois Guichard

20260227

Affectation résultat 2025 budget annexe Paca Pimotière

20260229

Affectation du résultat du budget annexe du camping

20260231

Vente de bois sur terrain au lieu — dit Les Fagueries

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
202604

Equipement_Video_Ecran_Cplx_Du_Lac

20260234

Eff réseaux rue de la Basse Fleuriais SDE35

📄 Autres decisions 1 délibération
20260236

Avenant à la convention avec le CAU35

👥 Ressources humaines 1 délibération
20260237

Création dun poste dadjoint danimation à 22.05_35ème

❤️ Social & Santé 1 délibération
20260238

Convention Espace Loisirs Itinéraires ELI

WEB scdl:21350072100138:2026-03-12
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