CM

11 décembre 2025

Châtillon 23 délibérations

23

délibérations

11

Ressources humaines

5

Finances & Budget

4

Urbanisme & Travaux

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (23)

Ressources humaines 11 délibérations

Création de trois postes non — permaments pour accroissement temporaire ou saisonnier d'activité

Création poste non permanent remplacement fonctionnaire ou contractuel absent (catégorie C)

Mise à jour du tableau des effectifs

Service périscolaire — dispositif contrat d'engagement éducatif

Actualisation du régime indemnitaire (RIFSEEP)

Instauration du régime des astreintes

Remboursement des frais de repas et frais de déplacements des agents territoriaux

Actualisation du règlement intérieur du personnel communal

Désignation d'un assistant de prévention des risques

Renouvellement de la convention de mise a disposition de deux agents techniques au SMICTOM

Formation RPE convention de partenariat avec la ville de Vitré

Finances & Budget 5 délibérations

DECI Réparation Moteur Véhicule Tech Renault

DECI Réparation Moteur Véhicule Tech Citroën

9117

Décisions modificatives n°5 Matériel roulant

Demande de subvention complémentaire pour espèces protégées dans les bâtiments s'is 45 rue du l'ac

Modalités dinscription et tarifications de l'espace jeunes

Urbanisme & Travaux 4 délibérations

DECI Mission DIAG Parvis Meditahèque Belvédère

9115

Parvis de la médiathèque et d'un belvédère -régularisation des honoraires MOE en phase diagnostic

ANNULE ET REMPLACE DCM202509115 DCM2025.09.115 Parvis de la médiathèque et d'un belvédère -régularisation des honoraires MOE en phase diagnostic

Avenants aux lots n° 1, 3, 5, 6b et 10 pour la rénovation de la salle du complexe du lac

Social & Santé 2 délibérations

Projet éducatif du service jeunesse

Projet pédagogique de l'espace jeunes

Culture & Patrimoine 1 délibération

Convention de mise à disposition de l'espace jeunes à l'association « Les copains dabord »

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