Conseil municipal du 2025-12-11
23
délibérations
11
Ressources humaines
5
Finances & Budget
4
Urbanisme & Travaux
Synthèse
⚡ Résumé IA disponible
Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (23)
Création de trois postes non — permaments pour accroissement temporaire ou saisonnier dactivité
Création poste non permanent remplacement fonctionnaire ou contractuel absent (catégorie C)
Mise à jour du tableau des effectifs
Service périscolaire — dispositif contrat dengagement éducatif
Actualisation du régime indemnitaire (RIFSEEP)
Instauration du régime des astreintes
Remboursement des frais de repas et frais de déplacements des agents territoriaux
Actualisation du règlement intérieur du personnel communal
Désignation dun assistant de prévention des risques
Renouvellement de la convention de mise a disposition de deux agents techniques au SMICTOM
Formation RPE convention de partenariat avec la ville de Vitré
DECI Réparation_Moteur_Véhicule_Tech_Renault
DECI_Réparation_Moteur_Véhicule_Tech_Citroën
Décisions modificatives n°5 Matériel roulant
Demande de subvention complémentaire pour espèces protégées dans les bâtiments sis 45 rue du lac
Modalités dinscription et tarifications de lespace jeunes
DECI_Mission_DIAG_Parvis_Meditahèque_Belvédère
Parvis de la médiathèque et dun belvédère -régularisation des honoraires MOE en phase diagnostic
ANNULE ET REMPLACE DCM202509115 DCM2025.09.115 Parvis de la médiathèque et dun belvédère -régularisation des honoraires MOE en phase diagnostic
Avenants aux lots n° 1, 3, 5, 6b et 10 pour la rénovation de la salle du complexe du lac
Projet éducatif du service jeunesse
Projet pédagogique de lespace jeunes
Convention de mise à disposition de lespace jeunes à lassociation « Les copains dabord »
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