11 décembre 2025
23
délibérations
11
Ressources humaines
5
Finances & Budget
4
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (23)
Création de trois postes non — permaments pour accroissement temporaire ou saisonnier d'activité
Création poste non permanent remplacement fonctionnaire ou contractuel absent (catégorie C)
Mise à jour du tableau des effectifs
Service périscolaire — dispositif contrat d'engagement éducatif
Actualisation du régime indemnitaire (RIFSEEP)
Instauration du régime des astreintes
Remboursement des frais de repas et frais de déplacements des agents territoriaux
Actualisation du règlement intérieur du personnel communal
Désignation d'un assistant de prévention des risques
Renouvellement de la convention de mise a disposition de deux agents techniques au SMICTOM
Formation RPE convention de partenariat avec la ville de Vitré
DECI Réparation Moteur Véhicule Tech Renault
DECI Réparation Moteur Véhicule Tech Citroën
Décisions modificatives n°5 Matériel roulant
Demande de subvention complémentaire pour espèces protégées dans les bâtiments s'is 45 rue du l'ac
Modalités dinscription et tarifications de l'espace jeunes
DECI Mission DIAG Parvis Meditahèque Belvédère
Parvis de la médiathèque et d'un belvédère -régularisation des honoraires MOE en phase diagnostic
ANNULE ET REMPLACE DCM202509115 DCM2025.09.115 Parvis de la médiathèque et d'un belvédère -régularisation des honoraires MOE en phase diagnostic
Avenants aux lots n° 1, 3, 5, 6b et 10 pour la rénovation de la salle du complexe du lac
Projet éducatif du service jeunesse
Projet pédagogique de l'espace jeunes
Convention de mise à disposition de l'espace jeunes à l'association « Les copains dabord »
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