Conseil municipal du 2025-12-11

Châtillon 11 décembre 2025 23 délibérations
Document source

23

délibérations

11

Ressources humaines

5

Finances & Budget

4

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

23 délibérations - ANNULE ET REMPLACE DCM202509115 DCM2025.09.115 Parvis de la médiathèque et dun belvédère -régularisation des honoraires - Actualisation du règlement intérieur du personnel communal - Instauration du régime des astreintes - Convention de mise à disposition de lespace jeunes à lassociation « Les copains dabord » - Modalités dinscription et tarifications de lespace jeunes - Projet pédagogique de lespace jeunes - Projet éducatif du service jeunesse - Formation RPE convention de partenariat avec la ville de Vitré - Renouvellement de la convention de mise a disposition de deux agents techniques au SMICTOM - Création poste non permanent remplacement fonctionnaire ou contractuel absent (catégorie C) - Création de trois postes non-permaments pour accroissement temporaire ou saisonnier dactivité - Avenants aux lots n° 1, 3, 5, 6b et 10 pour la rénovation de la salle du complexe du lac - Demande de subvention complémentaire pour espèces protégées dans les bâtiments sis 45 rue du lac - Désignation dun assistant de prévention des risques - Remboursement des frais de repas et frais de déplacements des agents territoriaux - Actualisation du régime indemnitaire (RIFSEEP) - Service périscolaire - dispositif contrat dengagement éducatif - Mise à jour du tableau des effectifs - Décisions modificatives n°5 Matériel roulant - Parvis de la médiathèque et dun belvédère -régularisation des honoraires MOE en phase diagnostic

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Délibérations (23)

👥 Ressources humaines 11 délibérations
202509121

Création de trois postes non — permaments pour accroissement temporaire ou saisonnier dactivité

202509122

Création poste non permanent remplacement fonctionnaire ou contractuel absent (catégorie C)

202509123

Mise à jour du tableau des effectifs

202509124

Service périscolaire — dispositif contrat dengagement éducatif

202509125

Actualisation du régime indemnitaire (RIFSEEP)

202509126

Instauration du régime des astreintes

202509127

Remboursement des frais de repas et frais de déplacements des agents territoriaux

202509128

Actualisation du règlement intérieur du personnel communal

202509129

Désignation dun assistant de prévention des risques

202509130

Renouvellement de la convention de mise a disposition de deux agents techniques au SMICTOM

202509131

Formation RPE convention de partenariat avec la ville de Vitré

💶 Finances & Budget 5 délibérations
202520

DECI Réparation_Moteur_Véhicule_Tech_Renault

202521

DECI_Réparation_Moteur_Véhicule_Tech_Citroën

20209117

Décisions modificatives n°5 Matériel roulant

202509119

Demande de subvention complémentaire pour espèces protégées dans les bâtiments sis 45 rue du lac

202509134

Modalités dinscription et tarifications de lespace jeunes

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
202522

DECI_Mission_DIAG_Parvis_Meditahèque_Belvédère

20209115

Parvis de la médiathèque et dun belvédère -régularisation des honoraires MOE en phase diagnostic

202509115

ANNULE ET REMPLACE DCM202509115 DCM2025.09.115 Parvis de la médiathèque et dun belvédère -régularisation des honoraires MOE en phase diagnostic

202509120

Avenants aux lots n° 1, 3, 5, 6b et 10 pour la rénovation de la salle du complexe du lac

❤️ Social & Santé 2 délibérations
202509132

Projet éducatif du service jeunesse

202509133

Projet pédagogique de lespace jeunes

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
202509135

Convention de mise à disposition de lespace jeunes à lassociation « Les copains dabord »

WEB megalis:2025:34449:2025-12-11
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