CM

10 décembre 2025

Châtillon 27 délibérations

27

délibérations

10

Finances & Budget

6

Sécurité

4

Ressources humaines

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Délibérations (27)

Finances & Budget 10 délibérations
120

Finances Intercommunalités Participations Communales 2025 Syndicat de la Piscine de la Conterie

121

Finances Autorisation de Programme N°205 Construction Accueil Loisirs et Espace Vie Sociale avec Extension 2 Classes Ecole le Petit Princ

122

Finances Autorisation de Programme N°218 Travaux de Renovation de Leglise Saint-Leonard Modification

123

Finances Tarifs 2026

124

Finances Budget Principal Liquidation Engagement et Paiement de Nouvelles Depenses D'investissement Avant le Vote du Budget 2026 Ouve

125

Finances Decision Modificative N°2 2025 Budget Principal

126

Finances Ceremonie du 11 Novembre Gratification aux Musiciens

127

Finances Culture Salon de la Peinture et de la Sculpture Attribution des Prix

131

Petite Enfance Creche Associative Menthalo Approbation du Montant de Participation au Fonctionnement de la Creche pour 2026

133

Enfance Jeunesse Convention Territoriale Globale Remboursements Frais Engages en 2025

Sécurité 6 délibérations
115

Finances Dgtim Controle de la Voie Réservée Rn137 Convention Avenant N°1 Approbation

116

Finances Rennes Metropole Controle de la Voie Réservée Rn137 Convention Avenant N°1 Approbation

117

Administration Generale Convention de Mise A Disposition de Policiers Municipaux au Bénéfice de la Commune de Saint Erblon Mutualisation

119

Avenant N°1 A la Convention de Coordination de la Police Municipal et des Forces de Securite de L'etat Mutualisat

135

Encadrement des Ouvertures Exceptionnelles les Dimanches et Preconisation sur les Ouvertures les Jours Feries pour les Commerces de Detail en 2026

136

Encadrement des Ouvertures Exceptionnelles les Dimanches et Preconisation sur les Ouvertures les Jours Feries pour les Concessions Automobile

Ressources humaines 4 délibérations
118

Ressources Humaines Mutualisation de la Police Municipale Creation D'un Poste de Policier Muncipal

137

137_12_2025 Information sur les Delegations du Conseil au Maire Article l2122-22 Cgct et Baux

138

Information sur les Delegations du Conseil au Maire Presentation des Dia

139

Information sur les Delegations du Conseil au Maire Presentation des Marches

Urbanisme & Travaux 3 délibérations
114

Administration Validation du Schema Departemental D'accueil des Gens du Voyage

128

Urbanisme ZAC Centre Ville Avenant N°4 au Contrat de Concession avec la Spla Territoires Publics

129

Urbanisme ZAC Centre Ville Approbation du Compte Rendu Annuel A la Collectivite (cracl) Arrete au 31122024

Culture & Patrimoine 2 délibérations
130

Foncier Programme Dactions Foncieres de Rennes Metropole Convention de Mise en Reserve avec Rennes Metropole Propriete Sise 67 Rue de

132

Petite Enfance Ecole de Musique et de Danse Jean Wiener Convention Musique Petite Enfance et Handicap Approbation

Autres decisions 1 délibération
113

Administration Generale Approbation du Proces-Verbal de la Seance du 1er Octobre 2025

Environnement 1 délibération
134

Restauration Collective Projet de Renouvellement Dadhesion A la Demarche Terres de Sources

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