12 décembre 2024
15
délibérations
4
Finances & Budget
3
Culture & Patrimoine
2
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (15)
Approbation de louverture de crédits avant le vote du BP 2025 pour la subvention à lOGEC
Ouverture de crédits avant vote du BP 2025 poursubvention à l'association Mômes du Vendelais
Fixation des durées damortissement des subventions d'équipement versées en M57
Tarification sociale de la cantine scolaire complément
Prêt à usage pour un terrain agricole de la commune
Avenant au règlement du cimetière
Approbation de la charte informatique du réseau Arléane
Attribution du marche de prestations de services dassurances
Dénonciation contrat de prestation avec la SARL NEOTEC URBA révision générale du PLU
Adhésion au contrat de prévoyance Territoria Mutuelle
Création poste non permanent pour remplacement fonctionnaire ou contractuel absent C
Convention de partenariat pour la valorisation des CEE des collectivités de Vitré Co
Convention de partenariat entre la Commune et la Région gestion groupée des CEE
Avenant à la convention pour ladhésion du service commun « Conseil en Énergie Partagé »
Convention partenariat aides ACTEE de la FNCCR des collectivités de Vitré Co
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