Conseil municipal du 2024-11-07

Châtillon 7 novembre 2024 14 délibérations
Document source

14

délibérations

6

Finances & Budget

3

Ressources humaines

3

Environnement

Résumé

Synthèse

14 délibérations - Décisions modificatives n°2 dans le cadre des travaux en régie - Décisions modificatives n°1 amortissements - Tarifs de location des salles en 2025 - Approbation de la prise en charge des frais de déplacements dagents - Révision des tarifs municipaux - Création dun poste dadjoint administratif principal de 2ème classe - Tarification des repas pris au restaurant scolaire 2024-2025 correction - Modification du temps de travail dun adjoint technique territorial - Mise à jour du tableau des effectifs - Renouvellement de la convention avec le FGDON dIlle-et-Vilaine pour la période 2025-2028 - Renouvellement convention délégation compétence eaux pluviales urbaines à Vitré Co - Effacement de réseaux de la rue du lac convention avec le SDE35 - Contrat de prestation de service de fourrière animale avec la Société Protectrice des Animaux - Approbation de la prise en charge des frais de déplacements dagents

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Délibérations (14)

💶 Finances & Budget 6 délibérations
202409116

Décisions modificatives n°1 amortissements

202409117

Décisions modificatives n°2 dans le cadre des travaux en régie

202409119

Révision des tarifs municipaux

202409120

Tarifs de location des salles en 2025

202409121

Tarification des repas pris au restaurant scolaire 2024-2025 correction

202409122

Approbation de la prise en charge des frais de déplacements dagents

👥 Ressources humaines 3 délibérations
202409123

Création dun poste dadjoint administratif principal de 2ème classe

202409124

Modification du temps de travail dun adjoint technique territorial

2024091125

Mise à jour du tableau des effectifs

🌱 Environnement 3 délibérations
202409126

Renouvellement de la convention avec le FGDON dIlle-et-Vilaine pour la période 2025-2028

202409127

Renouvellement convention délégation compétence eaux pluviales urbaines à Vitré Co

202409128

Contrat de prestation de service de fourrière animale avec la Société Protectrice des Animaux

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
202409115

Approbation de la prise en charge des frais de déplacements dagents

202409118

Effacement de réseaux de la rue du lac convention avec le SDE35

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