Conseil municipal du 2024-04-04
24
délibérations
13
Finances & Budget
7
Ressources humaines
4
Social & Santé
Synthèse
⚡ Résumé IA disponible
Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (24)
Audit marché de services assurances
Approbation du bilan financier 2023 du restaurant scolaire
Augmentation du repas facturé par Taillis
Approbation du bilan financier 2023 de lécole publique
Demande de participation pour les enfants Châtillonnais scolarisés dans dautres communes
Subvention exceptionnelle de lassociation de chasse
Subvention aux associations année 2024
Vote des taux des contributions directes année 2024
Affectation des résultats 2023 du budget principal
Affectation des résultats 2023 du budget annexe « Lotissement du Bois Guichard »
Affectation des résultats 2023 du budget annexe « Parc dactivités de la Pimotière
Affectation des résultats 2023 du budget annexe « Camping »
Rachat du matériel dédié à lespace jeunes au CCAS
Prime exceptionnelle du pouvoir dachat
Modification du temps de travail dun adjoint technique territorial
ANNULE ET REMPLACE DCM20230353 Création dun poste dadjoint du patrimoine
Création dun poste dadjoint du patrimoine
Création dun poste dun adjoint technique territorial
Création dun poste non permament pour accroissement temporaire ou saisonnier dactivité filière animation (catégorie c)
Mise à jour du tableau des effectifs
Convention de fonctionnement et de financement du Relais Petite Enfance Arc-en-ciel
Convention de fonctionnement entre la fédération sportive et culturelle de France et les communes de Balazé et de Châtillon-en-Vendelais ELI
Renouvellement de la convention triennale de tarification sociale des cantines scolaires
Espace jeunes — modification du projet pédagogique et du règlement intérieur
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