Conseil municipal du 2024-03-27

Châtillon 27 mars 2024 24 délibérations
Document source

24

délibérations

14

Finances & Budget

3

Administration

2

Autres decisions

Résumé

Synthèse

24 délibérations - FINANCES BUDGET PRINCIPAL COMMUNE AFFECTATION DU RESULTAT EXERCICE 2023 - FINANCES BUDGET PRINCIPAL COMMUNE AFFECTATION DU RESULTAT EXERCICE 2023 - FINANCES BUDGET COMMUNAL ADOPTION DES COMPTES DE GESTION DU RECEVEUR POUR LE BUDGET PRINCIPAL ET LES BUDGETS ANNEXES - FINANCES VOTE DES TAUX DIMPOSITION - TRAVAUX AUDITS ENERGETIQUE DES BATIMENTS CONVENTION AVEC LE SDE35 - ADMINISTRATION GENERALE DELEGATIONS DU CONSEIL AU MAIRE - FINANCES ENFANCE JEUNESSE TARIFS SPECIFIQUES ETE 2024 - APPROBATION - PERSONNEL COMMUNAL REMUNERATION DES ANIMATEURSTRICES VACATAIRES ANNEE 2024 - FONCIER ACQUISITION DUN TERRAIN DE LOISIRS AUPRES DE MM MAGLIULO - FINANCES SUBVENTION AU COMITE DE JUMELAGE ATTRIBUTION - FINANCES VIE ASSOCIATIVE CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE CERCLE DESCRIME CASTELNODAIS - FINANCES VIE ASSOCIATIVE CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LUSNC FOOTBALL RENOUVELLEMENT - FINANCES VIE ASSOCIATIVE CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LACNC RENOUVELLEMENT - FINANCES VIE ASSOCIATIVE CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'USNC BASKET RENOUVELLEMENT - FINANCES VIE ASSOCIATIVE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - FINANCES SUBVENTION AU CCAS - FINANCES AUTORISATION DE PROGRAMME N° 172 LA RESTRUCTURATION ECOLE LE CHAT PERCHE - FINANCES AUTORISATION DE PROGRAMME N° 205 ACCUEIL LOISIRS ET ESPACE VIE SOCIALE AVEC EXTENSION 2 CLASSES ECOLE LE PETI - FINANCES INTERCOMMUNALITÉS PARTICIPATIONS COMMUNALES 2024 SYNDICAT DE MUSIQUE ET DE DANSE JEAN WIENER - FINANCES INTERCOMMUNALITÉS PARTICIPATIONS COMMUNALES 2024 SYNDICAT DE LA PISCINE DE LA CONTERIE

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Délibérations (24)

💶 Finances & Budget 14 délibérations
22

FINANCES BUDGET COMMUNAL ADOPTION DES COMPTES DE GESTION DU RECEVEUR POUR LE BUDGET PRINCIPAL ET LES BUDGETS ANNEXES EXERCICE 2023

27

FINANCES BUDGET PRINCIPAL COMMUNE AFFECTATION DU RESULTAT EXERCICE 2023

27

FINANCES BUDGET PRINCIPAL COMMUNE AFFECTATION DU RESULTAT EXERCICE 2023

28

FINANCES VOTE DES TAUX DIMPOSITION

34

FINANCES INTERCOMMUNALITÉS PARTICIPATIONS COMMUNALES 2024 SYNDICAT DE MUSIQUE ET DE DANSE JEAN WIENER

35

FINANCES AUTORISATION DE PROGRAMME N° 205 ACCUEIL LOISIRS ET ESPACE VIE SOCIALE AVEC EXTENSION 2 CLASSES ECOLE LE PETIT PRINCE AUTORISATION DE PROGRAMME

36

FINANCES AUTORISATION DE PROGRAMME N° 172 LA RESTRUCTURATION ECOLE LE CHAT PERCHE

37

FINANCES SUBVENTION AU CCAS

38

FINANCES VIE ASSOCIATIVE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS

39

FINANCES VIE ASSOCIATIVE CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'USNC BASKET RENOUVELLEMENT

40

FINANCES VIE ASSOCIATIVE CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LACNC RENOUVELLEMENT

41

FINANCES VIE ASSOCIATIVE CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LUSNC FOOTBALL RENOUVELLEMENT

42

FINANCES VIE ASSOCIATIVE CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE CERCLE DESCRIME CASTELNODAIS

43

FINANCES SUBVENTION AU COMITE DE JUMELAGE ATTRIBUTION

🏛️ Administration 3 délibérations
18

PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 6 MARS 2024

19

ADMINISTRATION GENERALE ELECTION DUN NOUVEL ADJOINT AU MAIRE SUITE A DEMISSION 1er ADJOINT

20

ADMINISTRATION GENERALE ELECTION DUN NOUVEL ADJOINT AU MAIRE SUITE A DEMISSION 3ème ADJOINT

📄 Autres decisions 2 délibérations
21

ADMINISTRATION GENERALE MODIFICATION DES INDEMNITES DE FONCTION DU MAIRE, DES ADJOINTS ET DES CONSEILLERS MUNICIPAUX DELEGUES

47

ADMINISTRATION GENERALE DELEGATIONS DU CONSEIL AU MAIRE

Sport 1 délibération
33

FINANCES INTERCOMMUNALITÉS PARTICIPATIONS COMMUNALES 2024 SYNDICAT DE LA PISCINE DE LA CONTERIE

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
44

FONCIER ACQUISITION DUN TERRAIN DE LOISIRS AUPRES DE MM MAGLIULO

👥 Ressources humaines 1 délibération
45

PERSONNEL COMMUNAL REMUNERATION DES ANIMATEURSTRICES VACATAIRES ANNEE 2024

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
46

FINANCES ENFANCE JEUNESSE TARIFS SPECIFIQUES ETE 2024 - APPROBATION

🌱 Environnement 1 délibération
48

TRAVAUX AUDITS ENERGETIQUE DES BATIMENTS CONVENTION AVEC LE SDE35

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