Conseil municipal du 2024-04-04

Audit marché de services assurances

Subvention exceptionnelle de lassociation de chasse

Subvention aux associations année 2024

Affectation des résultats 2023 du budget principal

Affectation des résultats 2023 du budget annexe « Lotissement du Bois Guichard »

Affectation des résultats 2023 du budget annexe « Camping »

Augmentation du repas facturé par Taillis

Vote des taux des contributions directes année 2024

Prime exceptionnelle du pouvoir dachat

Modification du temps de travail dun adjoint technique territorial

Création dun poste dun adjoint technique territorial

Espace jeunes — modification du projet pédagogique et du règlement intérieur

ANNULE ET REMPLACE DCM20230353 Création dun poste dadjoint du patrimoine

Création dun poste dadjoint du patrimoine

Création dun poste non permament pour accroissement temporaire ou saisonnier dactivité filière animation (catégorie c)

Approbation du bilan financier 2023 du restaurant scolaire

Approbation du bilan financier 2023 de lécole publique

Demande de participation pour les enfants Châtillonnais scolarisés dans dautres communes

Convention de fonctionnement et de financement du Relais Petite Enfance Arc-en-ciel

Affectation des résultats 2023 du budget annexe « Parc dactivités de la Pimotière

Mise à jour du tableau des effectifs

Rachat du matériel dédié à lespace jeunes au CCAS

Renouvellement de la convention triennale de tarification sociale des cantines scolaires

Convention de fonctionnement entre la fédération sportive et culturelle de France et les communes de Balazé et de Châtillon-en-Vendelais ELI