4 avril 2024

Audit marché de services assurances

Subvention exceptionnelle de l'association de chasse

Subvention aux associations année 2024

Affectation des résultats 2023 du budget principal

Affectation des résultats 2023 du budget annexe « Lotissement du Bois Guichard »

Affectation des résultats 2023 du budget annexe « Parc d'activités de la Pimotière

Affectation des résultats 2023 du budget annexe « Camping »

Augmentation du repas facturé par Taillis

Vote des taux des contributions directes année 2024

Prime exceptionnelle du pouvoir dachat

Modification du temps de travail d'un adjoint technique territorial

Création d'un poste d'un adjoint technique territorial

Espace jeunes — modification du projet pédagogique et du règlement intérieur

ANNULE ET REMPLACE DCM20230353 Création d'un poste dadjoint du patrimoine

Création d'un poste d'adjoint du patrimoine

Création d'un poste non permament pour accroissement temporaire ou s'aisonnier d'activité filière animation (c'atégorie c)

Approbation du bilan financier 2023 du restaurant scolaire

Approbation du bilan financier 2023 de l'école publique

Demande de participation pour les enfants Châtillonnais scolarisés dans d'autres communes

Convention de fonctionnement et de financement du Relais Petite Enfance Arc-en-c'iel

Rachat du matériel dédié à l'espace jeunes au CCAS

Renouvellement de la convention triennale de tarification sociale des cantines scolaires

Mise à jour du tableau des effectifs

Convention de fonctionnement entre la fédération sportive et c'ulturelle de France et les communes de Balazé et de Châtillon-en-Vendelais ELI