15 décembre 2021

148 12 2021 — Finances – Tarifs 2022

155_12_2021 — Finances – Budget Principal – Liquidation – Engagement et Paiement de Nouvelles Depenses D'investissement Avant le Vote du Budget 2022 - Ouvertures de Credits

156_12_2021 — Finances – 1er Equipement Reseau Petite Enfance Intercommunal – Decision Principe en Investissement

161_12_2021 — Convention pour L'accueil des Enfants en Alsh de Saint Erblon - Vacances de Fin D'annee 2021

164_12_2021 — Finances – Plan France Relance – Demande de Subvention

149_12_2021 — Enfance Jeunesse – Tarifs – Evolution des Tranches de Quotient Familial

157_12_2021 — Administration Generale – Finances – Reseau de Télédistribution – Contrat de Délégation de Gestion – Prolongation

160_12_2021 — Droit des Sols – Dispositif D'instruction des Autorisations D'occupation et D'utilisation des Sols – Reconduction par Avenant- Convention-Type

159_12_2021 — Foncier – Cession de Terrain – 1 Rue Suzanne Prou

163_12_2021 — Salon de la Peinture et de la Sculpture – Attribution des Prix

165_12_2021 — OUVERTURES EXCEPTIONNELLES les dimanches en 2022

166_12_2021 — Loi « Grand Âge » : Il Y A Urgence A Agir - Vœu du Conseil

158_12_2021 — Administration Generale – Contentieux - Local du 6 Rue de Saint Erblon – Détermination de L'indemnite D'occupation Suite A Rupture de Bail Precaire

162_12_2021 — Personnel Communal – Modification de Temps de Travail Statutaire

168_12_2021 Information sur les Delegations du Conseil au Maire - Presentation des Dia