CM

17 novembre 2021

Châtillon 11 délibérations

11

délibérations

3

Autres decisions

3

Environnement

3

Ressources humaines

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Délibérations (11)

Autres decisions 3 délibérations
133

133_11_2021 – Charte Europeenne pour lEgalite des Femmes et des Hommes dans la Vie Locale– Approbation

143

143_11_2021 — Rennes Metropole - Rapport D'activite et de Developpement Durable 2020 de Rennes Metropole

144

144_11_2021 — Administration Generale - Syndicat Departemental Energie 35 – Rapport D'activite 2020

Environnement 3 délibérations
134

134_11_2021 – Restauration – Projet de Renouvellement D'adhesion A la Demarche Terres de Sources –approbation

145

145_11_2021 — Administration Generale - Collectivite Eau du Bassin Rennais – Rapport D'activite 2020 et Rapport Annuel sur le Prix et la Qualite des Services D'eau Potable

146

146_11_2021 Informations sur les Delegations du Conseil au Maire

Ressources humaines 3 délibérations
140

140_11_2021 — Personnel Communal – Finances - Modification du Taux de Cotisation – Contrat D'assurance des Risques Statutaires

141

141_11_2021 — Personnel Communal – le Castelnodais – Remuneration des Distributeurs

142

142_11_2021 — Personnel Communal - Finances –- Attribution de Cadeaux aux Agents Communaux

Administration 1 délibération
131

131_11_2021 – Compte-Rendu de la Seance du Conseil Municipal du Mercredi 30 Octobre 2021 – Approbation

Enfance & Jeunesse 1 délibération
132

132_11_2021 — Administration Generale – Petite Enfance - Creation D'une Entente en Vue de la Gestion D'un Relai Petite Enfance Intercommunal avec les Villes de Saint-Erblon et Orgeres

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