17 novembre 2021
11
délibérations
3
Autres decisions
3
Environnement
3
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (11)
133_11_2021 – Charte Europeenne pour lEgalite des Femmes et des Hommes dans la Vie Locale– Approbation
143_11_2021 — Rennes Metropole - Rapport D'activite et de Developpement Durable 2020 de Rennes Metropole
144_11_2021 — Administration Generale - Syndicat Departemental Energie 35 – Rapport D'activite 2020
134_11_2021 – Restauration – Projet de Renouvellement D'adhesion A la Demarche Terres de Sources –approbation
145_11_2021 — Administration Generale - Collectivite Eau du Bassin Rennais – Rapport D'activite 2020 et Rapport Annuel sur le Prix et la Qualite des Services D'eau Potable
146_11_2021 Informations sur les Delegations du Conseil au Maire
140_11_2021 — Personnel Communal – Finances - Modification du Taux de Cotisation – Contrat D'assurance des Risques Statutaires
141_11_2021 — Personnel Communal – le Castelnodais – Remuneration des Distributeurs
142_11_2021 — Personnel Communal - Finances –- Attribution de Cadeaux aux Agents Communaux
131_11_2021 – Compte-Rendu de la Seance du Conseil Municipal du Mercredi 30 Octobre 2021 – Approbation
132_11_2021 — Administration Generale – Petite Enfance - Creation D'une Entente en Vue de la Gestion D'un Relai Petite Enfance Intercommunal avec les Villes de Saint-Erblon et Orgeres
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