Conseil municipal du 2024-11-07

Châtillon 7 novembre 2024 14 délibérations
Document source

14

délibérations

7

Autres decisions

3

Environnement

3

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

14 délibérations - Décisions modificatives n°2 dans le cadre des travaux en régie - Décisions modificatives n°1 amortissements - Tarifs de location des salles en 2025 - Approbation de la prise en charge des frais de déplacements dagents - Révision des tarifs municipaux - Création dun poste dadjoint administratif principal de 2ème classe - Tarification des repas pris au restaurant scolaire 2024-2025 correction - Modification du temps de travail dun adjoint technique territorial - Mise à jour du tableau des effectifs - Renouvellement de la convention avec le FGDON dIlle-et-Vilaine pour la période 2025-2028 - Renouvellement convention délégation compétence eaux pluviales urbaines à Vitré Co - Effacement de réseaux de la rue du lac convention avec le SDE35 - Contrat de prestation de service de fourrière animale avec la Société Protectrice des Animaux - Approbation de la prise en charge des frais de déplacements dagents

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Délibérations (14)

📄 Autres decisions 7 délibérations
202409115

Approbation de la prise en charge des frais de déplacements dagents

202409116

Décisions modificatives n°1 amortissements

202409122

Approbation de la prise en charge des frais de déplacements dagents

202409123

Création dun poste dadjoint administratif principal de 2ème classe

202409124

Modification du temps de travail dun adjoint technique territorial

202409126

Renouvellement de la convention avec le FGDON dIlle-et-Vilaine pour la période 2025-2028

202409128

Contrat de prestation de service de fourrière animale avec la Société Protectrice des Animaux

🌱 Environnement 3 délibérations
202409118

Effacement de réseaux de la rue du lac convention avec le SDE35

202409127

Renouvellement convention délégation compétence eaux pluviales urbaines à Vitré Co

2024091125

Mise à jour du tableau des effectifs

💶 Finances & Budget 3 délibérations
202409119

Révision des tarifs municipaux

202409120

Tarifs de location des salles en 2025

202409121

Tarification des repas pris au restaurant scolaire 2024-2025 correction

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
202409117

Décisions modificatives n°2 dans le cadre des travaux en régie

WEB dgv_tag:60645c94e2bfd21cdc16c0be:34449:2024-11-07
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