Conseil municipal du 2024-11-06

Châtillon 6 novembre 2024 12 délibérations
Document source

12

délibérations

3

Autres decisions

2

Environnement

2

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

12 délibérations - FINANCES AUTORISATION DU COMPTABLE PUBLIC A MOUVEMENTER LE COMPTE 1068 AFIN DE REGULARISER LAMORTISSEMENT DE CERTAINS B - PERSONNEL COMMUNAL TRANSFORMATION DE POSTE RESPONSABLE DE STRUCTURE ENFANCE-JEUNESSE (ANIMATEUR TERRITORIAL) - SECURITE SYSTEME DE VIDEOPROTECTION CONVENTION DOCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC - ADMINISTRATION GENERALE RENNES METROPOLE EXAMEN DES COMPTES ET GESTION DE RENNES METROPOLE POUR LES EXERCICES 2016 ET - FINANCES CEREMONIE DU 11 NOVEMBRE GRATIFICATION AUX MUSICIENS - FINANCES ENVIRONNEMENT FGDON35 CONVENTION MULTISERVICES 2025 2028 - DELEGATIONS DU CONSEIL AU MAIRE - BILAN ANNEE 2023/2024 ECOLE JEAN WIENER INFORMATION - ADMINISTRATION GENERALE RENNES METROPOLE RAPPORT DACTIVITES ET DE DEVELOPPEMENT DURABLE 2023 - INFORMATION AU CONSEIL - FONCIER ACQUISITION AUPRES DE MM ZAHIR - PROCES VERBAL DE LA SEANCE DE CONSEIL MUNICIPAL DU 02 OCTOBRE 2024 - URBANISME FONCIER ACQUISITION DE LA PARCELLE AE 75 AUPRES DE LA SAFER

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Délibérations (12)

📄 Autres decisions 3 délibérations
118

ADMINISTRATION GENERALE RENNES METROPOLE EXAMEN DES COMPTES ET GESTION DE RENNES METROPOLE POUR LES EXERCICES 2016 ET SUIVANTS RAPPORT D'OBSERVATIONS DEFINITIVES DE LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES

119

ADMINISTRATION GENERALE RENNES METROPOLE RAPPORT DACTIVITES ET DE DEVELOPPEMENT DURABLE 2023

120

DELEGATIONS DU CONSEIL AU MAIRE

🌱 Environnement 2 délibérations
110

URBANISME FONCIER ACQUISITION DE LA PARCELLE AE 75 AUPRES DE LA SAFER

115

FINANCES ENVIRONNEMENT FGDON35 CONVENTION MULTISERVICES 2025 2028

💶 Finances & Budget 2 délibérations
114

FINANCES AUTORISATION DU COMPTABLE PUBLIC A MOUVEMENTER LE COMPTE 1068 AFIN DE REGULARISER LAMORTISSEMENT DE CERTAINS BIENS

116

FINANCES CEREMONIE DU 11 NOVEMBRE GRATIFICATION AUX MUSICIENS

🏛️ Administration 1 délibération
109

PROCES VERBAL DE LA SEANCE DE CONSEIL MUNICIPAL DU 02 OCTOBRE 2024

🛡️ Sécurité 1 délibération
111

SECURITE SYSTEME DE VIDEOPROTECTION CONVENTION DOCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
112

PERSONNEL COMMUNAL TRANSFORMATION DE POSTE RESPONSABLE DE STRUCTURE ENFANCE-JEUNESSE (ANIMATEUR TERRITORIAL)

👥 Ressources humaines 1 délibération
117

BILAN ANNEE 2023/2024 ECOLE JEAN WIENER INFORMATION

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
121

INFORMATION AU CONSEIL — FONCIER ACQUISITION AUPRES DE MM ZAHIR

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