CM

6 novembre 2024

Châtillon 12 délibérations

12

délibérations

3

Autres decisions

2

Urbanisme & Travaux

2

Finances & Budget

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Délibérations (12)

Autres decisions 3 délibérations
118

Administration Generale Rennes Metropole Examen des Comptes et Gestion de Rennes Metropole pour les Exercices 2016 et Suivants Rapport dObservations Definitives de la Chambre Regionale des Comptes

119

Administration Generale Rennes Metropole Rapport D'activites et de Developpement Durable 2023

120

Delegations du Conseil au Maire

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
110

Urbanisme Foncier Acquisition de la Parcelle Ae 75 Aupres de la Safer

121

Information au Conseil — Foncier Acquisition Aupres de Mm Zahir

Finances & Budget 2 délibérations
114

Finances Autorisation du Comptable Public A Mouvementer le Compte 1068 Afin de Regulariser Lamortissement de Certains Biens

116

Finances Ceremonie du 11 Novembre Gratification aux Musiciens

Administration 1 délibération
109

Proces Verbal de la Seance de Conseil Municipal du 02 Octobre 2024

Sécurité 1 délibération
111

Securite Systeme de Videoprotection Convention Doccupation du Domaine Public

Enfance & Jeunesse 1 délibération
112

Personnel Communal Transformation de Poste Responsable de Structure Enfance-Jeunesse (animateur Territorial)

Environnement 1 délibération
115

Finances Environnement Fgdon35 Convention Multiservices 2025 2028

Ressources humaines 1 délibération
117

Bilan Annee 2023/2024 Ecole Jean Wiener Information

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