6 mars 2024
15
délibérations
3
Environnement
3
Autres decisions
3
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (15)
Urbanisme Effacement des Reseaux Convention Sde
Urbanisme Foncier Convention de Servitude de Passage de Canalisation de Distribution D'eau Potable avec la Cebr Parcelle Ao 340
Foncier Acquisition Aupres de la Safer Parcelles Ac122 et Ad286 au Hameau du Cormier
Administration Generale Nouvelles Delegations du Conseil au Maire
Administration Generale Depot Registres Etat Civil aux Archives Departementales
Administration Generale Delegations du Conseil au Maire
Personnel Communal Transformations de Postes Suite aux Avancements de Grade Annee 2024
Personnel Communal Mise en Place de la Prestation « Titres-Restaurant » au Benefice des Agents de la Commune
Information sur les Delegations du Conseil au Maire Presentation des Dia
D'ebat D'orientation Budgetaire Annee 2024
Finances Convention Territoriale Globale Determination des Participations des Communes au Diagnotic Partagé Demande de Remboursement
Proces Verbal de la Seance du Conseil Municipal du 13 Decembre 2023
Finances Travaux Alsh Convention Dattribution de Fonds de Concours Approbation
Personnel Communal Creation de Poste Responsable des Systemes Dinformation et de la Securite Informatique (technicien Territorial)
Administration Generale Syndicat Intercommunal de la Piscine de la Conterie Rapport D'activites 2022
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