22 février 2024
17
délibérations
10
Finances & Budget
3
Urbanisme & Travaux
2
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (17)
Vote du Compe Administratif Budget Assainissement 2023
Vote du Compe Administratif Budget Lotissement Rectifie
Vote du compte de gestion 2023 budget Commune
Vote du compte administratif 2023 budget Commune
Vote du compte de gestion 2023 budget Assainissement
Vote du compte administratif 2023 budget Assainissement
Vote du compte de gestion 2023 budget Lotissement le Bosquet
Vote du compte administratif 2023 budget Lotissement le Bosquet
Demande subvention association Club de l'Amitié
Location préau terrain de sports
Travaux investissement voirie 2024
Avenant n° 1 marché réhabilitation de biens en centre bourg à destination d'une cantine, d'une garderie et de 2 logements
Devis radiateurs logement situé 2 rue du Granit
Actualisation délibération 2016 — 12-05 relative à la mise en place du RIFSEEP (régime indemnitaire des agents
Convention S'IG (système d'informations géographiques) C'ouesnon Marches de Bretagne
Règlement intérieur des services périscolaires
Indemnité piégeurs
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