11 avril 2024
15
délibérations
8
Autres decisions
3
Finances & Budget
3
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (15)
Vote des taux 2024
Amortissement pompe poste de refoulement et dépollution des anciennes lagunes
Autorisation principe de fongibilité des crédits en section de fonctionnement et d'investissement
Devis SDE remplacement horloge éclairage public centre bourg
Devis réparation véhicule technique
Délibération d'éclarant un bien s'itué au l'ieu-d'it Saint-Georges en état d'abandon manifeste
Délibération d'éclarant un bien s'itué au l'ieu-d'it La Prétaie en état d'abandon manifeste
Délibération d'éfinitive prime exceptionnelle pouvoir d'achat
Affectation résultat 2023 budget Commune
Affectation résultat 2023 budget Assainissement
Demande de subvention du comité de j'umelage
Branchement électrique projet de réhabilitation de biens en centre bourg
Assurance dommages ouvrage projet réhabilitation de biens en centre bourg
Devis étude de sol complémentaire projet de réhabilitation de biens de centre bourg
Demande de subvention association sportive Tremblay Chauvigné
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