Conseil municipal du 2024-09-26

Chauvigné 26 septembre 2024 7 délibérations
Document source

7

délibérations

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Autres decisions

2

Éducation

1

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

7 délibérations - Modification recrutement agent sur poste de garderie et surveillance cantine - Location parcelle agricole WM 23 face à la salle des fêtes - Devis ENEDIS branchement électrique future cantine-garderie - Dégrèvements impôts France Ruralités Revitalisation - Demande de subvention association CATM ACPG - Rapport sur le Prix et la Qualité du Service de l'assainissement collectif (RPQS) 2023 - Rajout Ordre du jour

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Délibérations (7)

📄 Autres decisions 3 délibérations
20240901

Rajout Ordre du jour

20240902

Rapport sur le Prix et la Qualité du Service de l'assainissement collectif (RPQS) 2023

20240905

Dégrèvements impôts France Ruralités Revitalisation

🎓 Éducation 2 délibérations
20240904

Devis ENEDIS branchement électrique future cantine-garderie

20240907

Modification recrutement agent sur poste de garderie et surveillance cantine

💶 Finances & Budget 1 délibération
20240903

Demande de subvention association CATM ACPG

🌱 Environnement 1 délibération
20240906

Location parcelle agricole WM 23 face à la salle des fêtes

WEB dgv_tag:60645c94e2bfd21cdc16c0be:13209:2024-09-26
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