Conseil municipal du 2024-02-22

Chauvigné 22 février 2024 17 délibérations
Document source

17

délibérations

9

Finances & Budget

3

Urbanisme & Travaux

2

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

17 délibérations - VOTE DU COMPE ADMINISTRATIF BUDGET ASSAINISSEMENT 2023 - VOTE DU COMPE ADMINISTRATIF BUDGET LOTISSEMENT RECTIFIE - Avenant n° 1 marché réhabilitation de biens en centre bourg à destination d'une cantine, d'une garderie et de 2 logement - Vote du compte administratif 2023 budget Commune - Vote du compte de gestion 2023 budget Commune - Vote du compte de gestion 2023 budget Assainissement - Vote du compte administratif 2023 budget Assainissement - Vote du compte administratif 2023 budget Lotissement le Bosquet - Vote du compte de gestion 2023 budget Lotissement le Bosquet - Travaux investissement voirie 2024 - Règlement intérieur des services périscolaires - Actualisation délibération 2016-12-05 relative à la mise en place du RIFSEEP (régime indemnitaire des agents - Indemnité piégeurs - Demande subvention association Club de l'Amitié - Location préau terrain de sports - Devis radiateurs logement situé 2 rue du Granit - Convention SIG (système d'informations géographiques) Couesnon Marches de Bretagne

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Délibérations (17)

💶 Finances & Budget 9 délibérations
2023

VOTE DU COMPE ADMINISTRATIF BUDGET ASSAINISSEMENT 2023

2023

VOTE DU COMPE ADMINISTRATIF BUDGET LOTISSEMENT RECTIFIE

20240201

Vote du compte de gestion 2023 budget Commune

20240202

Vote du compte administratif 2023 budget Commune

20240203

Vote du compte de gestion 2023 budget Assainissement

20240204

Vote du compte administratif 2023 budget Assainissement

20240205

Vote du compte de gestion 2023 budget Lotissement le Bosquet

20240206

Vote du compte administratif 2023 budget Lotissement le Bosquet

20240210

Demande subvention association Club de l'Amitié

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
20240208

Travaux investissement voirie 2024

20240212

Avenant n° 1 marché réhabilitation de biens en centre bourg à destination d'une cantine, d'une garderie et de 2 logements

20240213

Devis radiateurs logement situé 2 rue du Granit

👥 Ressources humaines 2 délibérations
20240211

Actualisation délibération 2016 — 12-05 relative à la mise en place du RIFSEEP (régime indemnitaire des agents

20240215

Convention SIG (système d'informations géographiques) Couesnon Marches de Bretagne

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
20240207

Règlement intérieur des services périscolaires

📄 Autres decisions 1 délibération
20240209

Indemnité piégeurs

Sport 1 délibération
20240214

Location préau terrain de sports

WEB dgv_tag:60645c94e2bfd21cdc16c0be:13209:2024-02-22
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