Conseil municipal du 2025-12-11

Chavagne 11 décembre 2025 13 délibérations
Document source

13

délibérations

6

Finances & Budget

2

Autres decisions

2

Social & Santé

Résumé

Synthèse

13 délibérations - RM - Renouvellement DSP mobilité - Versement participation du budget communal au budget Bosquet - Création poste service administratif - Travaux sécurisation école - Subvention - Versement acompte école Sainte-Anne - Versement acomptes aux structures intercommunales - Emprunt de 150 000 - Constatation de désaffection et lancement d'une procédure de cession d'un chemin rural à l'Egacé - CIAS - Quinzaine de la parentalité - Convention - RM - Appel à mobilisation santé - DSC 2026 - Plans d'actions VADA - Approbation du PV du CM du 10 novembre 2025

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Délibérations (13)

💶 Finances & Budget 6 délibérations
1452025

DSC 2026

1492025

Emprunt de 150 000

1502025

Versement acomptes aux structures intercommunales

1512025

Versement acompte école Sainte-Anne

1522025

Travaux sécurisation école - Subvention

1552025

Versement participation du budget communal au budget Bosquet

📄 Autres decisions 2 délibérations
1422025

Approbation du PV du CM du 10 novembre 2025

1472025

CIAS — Quinzaine de la parentalité - Convention

❤️ Social & Santé 2 délibérations
1432025

Plans d'actions VADA

1462025

RM — Appel à mobilisation santé

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
1442025

RM — Renouvellement DSP mobilité

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
1482025

Constatation de désaffection et lancement d'une procédure de cession d'un chemin rural à l'Egacé

👥 Ressources humaines 1 délibération
1542025

Création poste service administratif

WEB megalis:2025:13210:2025-12-11
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