CM

11 décembre 2025

Chavagne 13 délibérations

13

délibérations

6

Finances & Budget

2

Autres decisions

2

Social & Santé

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (13)

Finances & Budget 6 délibérations

Dsc 2026

Emprunt de 150 000

Versement acomptes aux structures intercommunales

Versement acompte école Sainte-Anne

Travaux sécurisation école - Subvention

Versement participation du budget communal au budget Bosquet

Autres decisions 2 délibérations

Approbation du PV du CM du 10 novembre 2025

CIAS — Quinzaine de la parentalité - Convention

Social & Santé 2 délibérations

Plans dactions VADA

RM — Appel à mobilisation santé

Urbanisme & Travaux 1 délibération

RM — Renouvellement DSP mobilité

Culture & Patrimoine 1 délibération

C'onstatation de d'ésaffection et l'ancement d'une procédure de cession d'un chemin rural à l'Egacé

Ressources humaines 1 délibération

Création poste service administratif

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