Conseil municipal du 2026-01-14

Chavagne 14 janvier 2026 9 délibérations
Document source

9

délibérations

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Urbanisme & Travaux

2

Autres decisions

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Environnement

Résumé

Synthèse

9 délibérations - Renouvellement convention Etape - Débat d'orientation budgétaire - Etat des marchés contractés en 2025 - Convention de mise en réserve du 4B rue de l'Avenir - Rapport sur le prix et la qualité de l'eau du service assainissement - Approbation du PV du CM du 8 décembre 2025 - Rachat des biens 6 rue du parc et 10 rue du calvaire - Convention d'occupation temporaire du domaine public par les antennes Ecodata - Nos lieux communs - Convention

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Délibérations (9)

🏗️ Urbanisme & Travaux 5 délibérations
32026

Nos lieux communs - Convention

52026

Rachat des biens 6 rue du parc et 10 rue du calvaire

62026

Convention de mise en réserve du 4B rue de l'Avenir

72026

Etat des marchés contractés en 2025

92026

Renouvellement convention Etape

📄 Autres decisions 2 délibérations
12026

Approbation du PV du CM du 8 décembre 2025

42026

Convention d'occupation temporaire du domaine public par les antennes Ecodata

🌱 Environnement 1 délibération
22026

Rapport sur le prix et la qualité de l'eau du service assainissement

💶 Finances & Budget 1 délibération
82026

Débat d'orientation budgétaire

WEB scdl:21350076200017:2026-01-14
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