CM

28 mars 2025

Chavagne 16 délibérations

16

délibérations

6

Ressources humaines

5

Finances & Budget

3

Urbanisme & Travaux

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (16)

Ressources humaines 6 délibérations

Etat annuel des indemnités délus

Prime annuelle — Droit public

Prime annuelle — Droit privé

Protection sociale complémentaire santé

Création d'un poste d'agent de maîtrise

Suppression d'un poste de technicien principal de 1ère classe

Finances & Budget 5 délibérations

Participation aux charges intercommunales

Fiscalité — Vote des taux des impôts directs locaux

Participations diverses

Affectation du résultat 2024 au BP 2025

FGDON — Participation aux frais de piégeage 2025

Urbanisme & Travaux 3 délibérations

Avenant n°1 à la convention REGATE

Stratégie d'aménagement de la commune de Chavagne

Quartier des confluences — Noms des rues

Autres decisions 1 délibération

Approbation du PV du CM du 3 mars 2025

Administration 1 délibération

Election d'un président de séance

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