CM

7 mars 2025

Chavagne 35 délibérations

35

délibérations

32

Finances & Budget

1

Autres decisions

1

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (35)

Finances & Budget 32 délibérations

Application Mon village - Adhésion

Subventions aux associations communales et extérieures

Subvention lEtape

Subvention EISSOR

Ecoles publiques — Frais de gestion

Ecoles — Petit matériel pédagogique

Ecoles publiques — Acquisition de fournitures scolaires

Ecole privée — Acquisition de fournitures scolaires

Ecoles publiques — Subvention pour projets pédagogiques

Ecoles publiques — Subvention pour voyages et séjours éducatifs

Ecole privée — Subventions projets pédagogiques

Ecole privée — Subventions voyages et séjours éducatifs

Ecoles — Acquisition de livres scolaires

Ecole privée — Garderie petit matériel et jeux

Ecole privée — Participation au déficit garderie

Ecole privée — Contrat d'association

Salle de lEntre 2 Rives - Tarifs

Salles Chateaubriand et Etang de la Sillandais - Tarifs

Salle Saint — Exupery - Tarifs

Salles diverses pour obsèques - Tarifs

Matériel divers - Obsèques

Cimetières - Tarifs

Fourrière animale - Tarif

Redevance véhicules non sédentaires

Droit de place - Tarifs

Bibliothèque - Tarifs

Animations culturelles - Tarifs

Photocopies - Tarifs

Locations de terrains - Tarifs

Repas des aînés - Tarifs

ALSH - Tarifs

Jeunesse - Tarifs

Autres decisions 1 délibération

Approbation du PV du CM du 3 février 2025

Urbanisme & Travaux 1 délibération

PAF — 4 rue de lAvenir - Avenant n°1

Social & Santé 1 délibération

Dispositif Sortir ! Avenant

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