Conseil municipal du 2025-03-07

Chavagne 7 mars 2025 35 délibérations
Document source

35

délibérations

32

Finances & Budget

1

Autres decisions

1

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

35 délibérations - Dispositif Sortir ! Avenant - Salles Chateaubriand et Etang de la Sillandais - Tarifs - ALSH - Tarifs - Animations culturelles - Tarifs - Bibliothèque - Tarifs - Droit de place - Tarifs - Redevance véhicules non sédentaires - Cimetières - Tarifs - Fourrière animale - Tarif - Salles diverses pour obsèques - Tarifs - Matériel divers - Obsèques - Photocopies - Tarifs - Salle Saint-Exupery - Tarifs - Salle de l'Entre 2 Rives - Tarifs - Ecole privée - Contrat d'association - Jeunesse - Tarifs - Repas des aînés - Tarifs - Locations de terrains - Tarifs - Ecole privée - Participation au déficit garderie - Ecole privée - Garderie petit matériel et jeux

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Délibérations (35)

💶 Finances & Budget 32 délibérations
182025

Application Mon village - Adhésion

202025

Subventions aux associations communales et extérieures

212025

Subvention l'Etape

222025

Subvention EISSOR

232025

Ecoles publiques — Frais de gestion

242025

Ecoles — Petit matériel pédagogique

252025

Ecoles publiques — Acquisition de fournitures scolaires

262025

Ecole privée — Acquisition de fournitures scolaires

272025

Ecoles publiques — Subvention pour projets pédagogiques

282025

Ecoles publiques — Subvention pour voyages et séjours éducatifs

292025

Ecole privée — Subventions projets pédagogiques

302025

Ecole privée — Subventions voyages et séjours éducatifs

312025

Ecoles — Acquisition de livres scolaires

322025

Ecole privée — Garderie petit matériel et jeux

332025

Ecole privée — Participation au déficit garderie

342025

Ecole privée — Contrat d'association

352025

Salle de l'Entre 2 Rives - Tarifs

362025

Salles Chateaubriand et Etang de la Sillandais - Tarifs

372025

Salle Saint — Exupery - Tarifs

382025

Salles diverses pour obsèques - Tarifs

392025

Matériel divers - Obsèques

402025

Cimetières - Tarifs

412025

Fourrière animale - Tarif

422025

Redevance véhicules non sédentaires

432025

Droit de place - Tarifs

442025

Bibliothèque - Tarifs

452025

Animations culturelles - Tarifs

462025

Photocopies - Tarifs

472025

Locations de terrains - Tarifs

482025

Repas des aînés - Tarifs

492025

ALSH - Tarifs

502025

Jeunesse - Tarifs

📄 Autres decisions 1 délibération
172025

Approbation du PV du CM du 3 février 2025

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
192025

PAF — 4 rue de l'Avenir - Avenant n°1

❤️ Social & Santé 1 délibération
512025

Dispositif Sortir ! Avenant

WEB megalis:2025:13210:2025-03-07
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