CM

6 novembre 2024

Chavagne 18 délibérations

18

délibérations

8

Autres decisions

4

Finances & Budget

3

Ressources humaines

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (18)

Autres decisions 8 délibérations

Approbation du PV du CM du 7 octobre 2024

Complément à la délibération sur la composition des comités

Ra Rm 2023

Rapport dobservations de la CRC

Ra Cebr 2023

Eissor Ra 2023

Renouvellement de la convention FGDON 35

Renouvellement de la convention RGPD

Finances & Budget 4 délibérations

Renouvellement de la ligne de crédits de trésorerie

Renaturation cour école — FTME - Convention

Décision modificative n°2

Résultats du budget participatif 2024

Ressources humaines 3 délibérations

Suppression poste propreté suite à avancement de grade

Suppression poste communication suite à un avancement de grade

Mise à jour des autorisations dabsences

Urbanisme & Travaux 2 délibérations

Avis de la commune sur la modification n°2 du PLUI

Convention CAF

Culture & Patrimoine 1 délibération

Location du 2 rue de la croix verte à Tabitha Solidarité

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