12 décembre 2024
17
délibérations
9
Autres decisions
5
Urbanisme & Travaux
1
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (17)
Approbation du PV du CM du 4 novembre 2024
C'onstitution C'OPIL Villes amies des aînés
PLH 2023 — 2028 - Convention de contractualisation
RM — PAF - Convention de mise en réserve du bien sis le Bourg
Versement des acomptes par anticipation aux structures intercommunales
Retraite progressive — Temps partiels au 1er janvier 2025
Retraite progressive — Temps partiels au 1er février 2025
Création d'un poste de c'ontractuel
Prévoyance — Evolution participation employeur
ZAC de la Touche - CRACL 2023
ZAC de la Touche — Dossier de réalisation modificatif n°1
ZAC de la Touche — Programme des équipements publics
Pâtis des friches — Cession RM à la commune
Travaux salle du jeu de paume — Lot 2 charpente - Avenant n°1
Rapport d'activité 2023 Déchets
Versement d'un acompte par anticipation — Contrat d'association 2025
Rentrée 2025 — 2026 - Organisation du temps scolaire des écoles publiques
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