Conseil municipal du 2024-03-20
38
délibérations
32
Finances & Budget
2
Autres decisions
2
Environnement
Synthèse
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Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (38)
Subventions aux associations communales et extérieures
Subvention Amicale des donneurs de sang
Subvention Etape
Subvention EISSOR
Frais de gestion des écoles
Petit matériel pédagogique
Acquisitions de fournitures scolaires
Ecole privée Ste — Anne - Fournitures scolaires
Subventions pour les projets pédagogiques
Subvention pour voyages et séjours éducatifs
École privée Ste Anne — Subventions projet pédagogique
École privée Ste Anne — Subventions voyages et séjours
Acquisitions de livres scolaires
École privée Ste Anne — Garderie petit matériel et jeux
École privée Ste Anne — Participation au déficit garderie
École privée Ste Anne — Contrat d'association
Tarifs salle Entre 2 Rives
Tarifs salle chateaubriand et salle sillandais
Tarif Salle Saint Exupery
Tarif salles pour obsèques
Locations matériel divers
Tarifs concessions cimetières
Tarifs fourrière animale
Redevance pour occupation du domaine public pour les véhicules sédentaires
Tarifs des droits de place et de marché
Tarifs bibliothèque
Tarifs animations
Locations de terrains de football
Tarifs du repas des aînés
Tarifs ALSH
Tarifs jeunesse
SRU — Pénalité 2024
Approbation du PV du CM du 12 février 2024
Servitude Enedis avec la commune — Acte notarié
Réseau STAR — Avis sur les évolutions de la future desserte
Identification des Zones d'Accélération pour les Énerges Renouvelables
Travaux de réhabilitation salle du jeu de Paume - Choix entreprises
Ferme de la Touche et quatre maisons — Adressage et numérotage
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