20 mars 2024

Subventions aux associations communales et extérieures

Subvention Amicale des d'onneurs de s'ang

Subvention Etape

Subvention EISSOR

Frais de gestion des écoles

Petit matériel pédagogique

Acquisitions de fournitures scolaires

Ecole privée Ste — Anne - Fournitures scolaires

Subventions pour les projets pédagogiques

Subvention pour voyages et séjours éducatifs

École privée Ste Anne — Subventions projet pédagogique

École privée Ste Anne — Subventions voyages et séjours

Acquisitions de livres scolaires

École privée Ste Anne — Garderie petit matériel et jeux

École privée Ste Anne — Participation au déficit garderie

École privée Ste Anne — Contrat d'association

Tarifs salle Entre 2 Rives

Tarifs salle chateaubriand et salle sillandais

Tarif Salle Saint Exupery

Tarif salles pour obsèques

Locations matériel divers

Tarifs concessions cimetières

Tarifs fourrière animale

Redevance pour occupation du domaine public pour les véhicules sédentaires

Tarifs des droits de place et de marché

Tarifs bibliothèque

Tarifs animations

Locations de terrains de football

Tarifs du repas des aînés

Tarifs ALSH

Tarifs jeunesse

SRU — Pénalité 2024

Approbation du PV du CM du 12 février 2024

Servitude Enedis avec la commune — Acte notarié

Réseau STAR — Avis sur les évolutions de la future desserte

Identification des Zones dAccélération pour les Énerges Renouvelables

Travaux de réhabilitation salle du jeu de Paume - Choix entreprises

Ferme de la Touche et quatre maisons — Adressage et numérotage