12 avril 2024
17
délibérations
9
Autres decisions
5
Finances & Budget
2
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (17)
Approbation du PV du CM du 18 mars 2024
Etat annuel des indemnités délus
Participation aux frais de chauffage de lEglise
Participation aux charges intercommunales
Participations diverses
Affectation du résultat 2023 au BP 2024
FGDON — Participation aux frais de piégeage
Prime annuelle droit public
Prime annuelle droit privé
Fiscalité
Budget communal 2023 — Compte de gestion 2023
Budget Bosquet 2023 — Compte de gestion 2023
Budget communal Villeneuves — Compte de gestion 2023
Budget Coeur de ville — Compte de gestion 2023
Amortissement des études non suivies de travaux
Travaux écoles - avenants
Election d'un président de séance
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