Conseil municipal du 2026-03-04

Chavagne 4 mars 2026 15 délibérations

délibérations

Finances & Budget

Autres decisions

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

15 délibérations - Dispositif Sortir ! Avenant - Convention financière - Restaurent scolaire en VEFA - Prime annuelle droit privé - Prime annuelle droit public - Participation aux frais de piégeage 2026 - BP 2026 - Reprise anticipée des résultats 2025 - BP 2026 Coeur de Ville - Reprise anticipée des résultats - BP2026 - Reprise anticipée des résultats - Election d'un Président de séance - BP 2026 - Fiscalité - Participations diverses - BP 2026 - Participation aux charges intercommunales - Etat annuel des indemnités d'élus - Bilan d'activités du syndicat de gendarmerie de Mordelles - Approbation du PV du CM du 9 février 2026

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Délibérations (15)

💶 Finances & Budget 8 délibérations

492026

BP 2026 — Participation aux charges intercommunales

502026

Participations diverses

512026

BP 2026 - Fiscalité

552026

BP 2026 — Reprise anticipée des résultats 2025

552026

BP2026 — Reprise anticipée des résultats

592026

BP 2026 Coeur de Ville — Reprise anticipée des résultats

612026

Participation aux frais de piégeage 2026

642026

Convention financière — Restaurent scolaire en VEFA

📄 Autres decisions 3 délibérations

462026

Approbation du PV du CM du 9 février 2026

472026

Bilan d'activités du syndicat de gendarmerie de Mordelles

652026

Dispositif Sortir ! Avenant

👥 Ressources humaines 3 délibérations

482026

Etat annuel des indemnités d'élus

622026

Prime annuelle droit public

632026

Prime annuelle droit privé

🏛️ Administration 1 délibération

522026

Election d'un Président de séance

WEB scdl:21350076200017:2026-03-04

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