CM

4 mars 2026

Chavagne 15 délibérations

15

délibérations

8

Finances & Budget

3

Autres decisions

3

Ressources humaines

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (15)

Finances & Budget 8 délibérations

BP 2026 — Participation aux charges intercommunales

Participations diverses

BP 2026 - Fiscalité

BP 2026 — Reprise anticipée des résultats 2025

BP2026 — Reprise anticipée des résultats

BP 2026 Coeur de Ville — Reprise anticipée des résultats

Participation aux frais de piégeage 2026

Convention financière — Restaurent scolaire en VEFA

Autres decisions 3 délibérations

Approbation du PV du CM du 9 février 2026

Bilan d'activités du syndicat de gendarmerie de Mordelles

Dispositif Sortir ! Avenant

Ressources humaines 3 délibérations

Etat annuel des indemnités délus

Prime annuelle droit public

Prime annuelle droit privé

Administration 1 délibération

Election d'un Président de séance

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