12 février 2026
36
délibérations
33
Finances & Budget
2
Autres decisions
1
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (36)
Subventions aux associations communales et extérieures
Subvention Association l'Etape
Subvention EISSOR
Ecoles publiques — Frais de gestion
Ecoles publique et privée — Petit matériel pédagogique
Ecoles publiques — Acquisition de fournitures scolaires
Ecole privée — Acquisition de fournitures scolaires
Ecoles publiques — Subvention projets pédagogiques
Ecoles publiques — Subvention voyages et séjours éducatifs
Ecole privée — Subventions et participations
Ecole privée — Subventions et participations - Voyages et séjours éducatifs
Ecoles publiques et privée — Acquisition de livres scolaires
Ecole privée — Garderie petit matériel et jeux
Ecole privée - P
Ecole privée — Contrat d'association
Tarifs de lEntre 2 Rives
Tarifs salles Chateaubriand, des associations, de létang de la Sillandais
Tarifs Salle Saint-Exupery
Salles diverses pour obsèques - Tarifs
Tarifs matériel divers
Tarifs des concessions des cimetières
Tarif de capture
Redevance occupation du domaine public
Tarifs droits de place/marchés
Tarifs bibliothèque
Tarifs animations bibliothèque
Tarifs des photocopies
Tarifs locations terrains de football
Tarifs du repas des aînés
ALSH — Tarifs municipaux
Tarifs municipaux jeunesse
Demande de subvention — Restaurant scolaire
Demande de subvention — Toilettes publiques
Approbation du PV du CM du 12 janvier 2026
CTG
Biodiversité — Plans daction post ABC
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