Conseil municipal du 2024-11-06

Chavagne 6 novembre 2024 18 délibérations
Document source

18

délibérations

13

Autres decisions

2

Finances & Budget

1

Éducation

Résumé

Synthèse

18 délibérations - Renouvellement de la convention RGPD - Renaturation cour école - FTME - Convention - Décision modificative n°2 - Renouvellement de la ligne de crédits de trésorerie - Location du 2 rue de la croix verte à Tabitha Solidarité - Convention CAF - Suppression poste communication suite à un avancement de grade - Suppression poste propreté suite à avancement de grade - Mise à jour des autorisations d'absences - Renouvellement de la convention FGDON 35 - Résultats du budget participatif 2024 - Avis de la commune sur la modification n°2 du PLUI - EISSOR RA 2023 - RA CEBR 2023 - RA RM 2023 - Approbation du PV du CM du 7 octobre 2024 - Rapport d'observations de la CRC - Complément à la délibération sur la composition des comités

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Délibérations (18)

📄 Autres decisions 13 délibérations
1192024

Approbation du PV du CM du 7 octobre 2024

1202024

Complément à la délibération sur la composition des comités

1212024

RA RM 2023

1222024

Rapport d'observations de la CRC

1232024

RA CEBR 2023

1242024

EISSOR RA 2023

1252024

Avis de la commune sur la modification n°2 du PLUI

1262024

Renouvellement de la convention FGDON 35

1282024

Renouvellement de la convention RGPD

1302024

Décision modificative n°2

1322024

Convention CAF

1332024

Suppression poste propreté suite à avancement de grade

1352024

Mise à jour des autorisations d'absences

💶 Finances & Budget 2 délibérations
1272024

Renouvellement de la ligne de crédits de trésorerie

1362024

Résultats du budget participatif 2024

🎓 Éducation 1 délibération
1292024

Renaturation cour école — FTME - Convention

❤️ Social & Santé 1 délibération
1312024

Location du 2 rue de la croix verte à Tabitha Solidarité

🏛️ Administration 1 délibération
1342024

Suppression poste communication suite à un avancement de grade

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