CM

6 novembre 2024

Chavagne 18 délibérations

18

délibérations

13

Autres decisions

2

Finances & Budget

1

Éducation

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (18)

Autres decisions 13 délibérations

Approbation du PV du CM du 7 octobre 2024

Complément à la délibération sur la composition des comités

Ra Rm 2023

Rapport dobservations de la CRC

Ra Cebr 2023

Eissor Ra 2023

Avis de la commune sur la modification n°2 du PLUI

Renouvellement de la convention FGDON 35

Renouvellement de la convention RGPD

Décision modificative n°2

Convention CAF

Suppression poste propreté suite à avancement de grade

Mise à jour des autorisations dabsences

Finances & Budget 2 délibérations

Renouvellement de la ligne de crédits de trésorerie

Résultats du budget participatif 2024

Éducation 1 délibération

Renaturation cour école — FTME - Convention

Social & Santé 1 délibération

Location du 2 rue de la croix verte à Tabitha Solidarité

Administration 1 délibération

Suppression poste communication suite à un avancement de grade

📬 Suivre Chavagne

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.