Conseil municipal du 2024-03-20

Subventions aux associations communales et extérieures

Subvention Amicale des donneurs de sang

Subvention Etape

Subvention EISSOR

Subventions pour les projets pédagogiques

Subvention pour voyages et séjours éducatifs

École privée Ste Anne — Subventions projet pédagogique

École privée Ste Anne — Subventions voyages et séjours

Tarifs salle Entre 2 Rives

Tarif Salle Saint Exupery

Tarif salles pour obsèques

Tarifs fourrière animale

Redevance pour occupation du domaine public pour les véhicules sédentaires

Tarifs des droits de place et de marché

Tarifs bibliothèque

Tarifs animations

Tarifs du repas des aînés

Tarifs ALSH

Approbation du PV du CM du 12 février 2024

Identification des Zones d'Accélération pour les Énerges Renouvelables

Servitude Enedis avec la commune — Acte notarié

Ferme de la Touche et quatre maisons — Adressage et numérotage

Petit matériel pédagogique

Locations matériel divers

SRU — Pénalité 2024

Frais de gestion des écoles

Ecole privée Ste — Anne - Fournitures scolaires

École privée Ste Anne — Garderie petit matériel et jeux

École privée Ste Anne — Participation au déficit garderie

École privée Ste Anne — Contrat d'association

Travaux de réhabilitation salle du jeu de Paume - Choix entreprises

Acquisitions de fournitures scolaires

Acquisitions de livres scolaires

Tarifs concessions cimetières

Réseau STAR — Avis sur les évolutions de la future desserte

Tarifs salle chateaubriand et salle sillandais

Locations de terrains de football

Tarifs jeunesse