Conseil municipal du 2025-09-27

Chelun 27 septembre 2025 10 délibérations
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10

délibérations

4

Culture & Patrimoine

2

Autres decisions

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Administration

Résumé

Synthèse

10 délibérations - Convention de servitude avec Enedis, pour la parcelle B 938, relative à l'implantation d'installations électriques - ADOPTION DU RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF 2024 - Approbation du rapport d'activité du SDE 35 - Participation à l'école publique le Jardin des Mots Martigné-Ferchaud - Aménagement Foncier Agricole Forestier et Environnemental (AFAFE) sur le Semnon amont - Adoption du rapport d'activité de Roche Aux Fées Communauté 2024 - Renouvellement de la Convention Territoriale Globale - Attribution du logement au 8 rue des Forges et délégation de signature - Attribution de la gérance du P'tit Casino et délégation de signature - Approbation du procès-verbal du 27 septembre 2025

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Délibérations (10)

🎭 Culture & Patrimoine 4 délibérations
202526

Attribution de la gérance du P'tit Casino et délégation de signature

202527

Attribution du logement au 8 rue des Forges et délégation de signature

202531

ADOPTION DU RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF 2024

202532

Convention de servitude avec Enedis, pour la parcelle B 938, relative à l'implantation d'installations électriques

📄 Autres decisions 2 délibérations
202530

Approbation du rapport d'activité du SDE 35

202533

Adoption du rapport d'activité de Roche Aux Fées Communauté 2024

🏛️ Administration 1 délibération
202525

Approbation du procès — verbal du 27 septembre 2025

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
202528

Renouvellement de la Convention Territoriale Globale

💶 Finances & Budget 1 délibération
202529

Participation à l'école publique le Jardin des Mots Martigné-Ferchaud

🌱 Environnement 1 délibération
202534

Aménagement Foncier Agricole Forestier et Environnemental (AFAFE) sur le Semnon amont

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