27 septembre 2025
10
délibérations
4
Culture & Patrimoine
2
Autres decisions
1
Administration
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (10)
Attribution de la gérance du Ptit Casino et délégation de signature
Attribution du logement au 8 rue des Forges et délégation de signature
Adoption du Rapport sur le Prix et la Qualite du Service Public dAssainissement Collectif 2024
Convention de servitude avec Enedis, pour la parcelle B 938, relative à l'implantation dinstallations électriques
Approbation du rapport d'activité du SDE 35
Adoption du rapport d'activité de Roche Aux Fées Communauté 2024
Approbation du procès — verbal du 27 septembre 2025
Renouvellement de la Convention Territoriale Globale
Participation à l'école publique le Jardin des Mots Martigné-Ferchaud
Aménagement Foncier Agricole Forestier et Environnemental (AFAFE) sur le Semnon amont
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