Conseil municipal du 2025-03-29

Chelun 29 mars 2025 18 délibérations
Document source

18

délibérations

11

Finances & Budget

3

Autres decisions

2

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

18 délibérations - Rapport sur la qualité et le prix du service eau potable 2023 - Adoption du budget primitif commune 2025 - Affectation du Résultat 2024 au budget primitif 2025, budget commune - Affectation du Résultat 2024 au budget primitif 2025, budget assainissement - RODP télécommunications 2025 - Vote des taux d'imposition de fiscalité locale 2025 - Approbation CFU 2024 budget commune - Approbation CFU 2024 budget assainissement - Vote des subventions pour les associations - Vote des subventions pour le RPI des Trois Clochers - Vote des frais de gestion de la salle communal 2025 - communes du RPI - Vente et cession chemin avec le GFA - Avis de la commune sur le plan de mobilité simplifié de RAFCOM - Adhésion à l'application Mon Village - Approbation du PV du 14/12/2024 - Acquisition d'un tracteur tondeuse - Convention de prestations de service avec le SUPV pour les actes relatifs à l'occupation du sol - Adoption du budget primitif assainissement 2025

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Délibérations (18)

💶 Finances & Budget 11 délibérations
202503

Vote des frais de gestion de la salle communal 2025 - communes du RPI

202504

Vote des subventions pour le RPI des Trois Clochers

202505

Vote des subventions pour les associations

202506

Approbation CFU 2024 budget assainissement

202507

Approbation CFU 2024 budget commune

202508

Vote des taux d'imposition de fiscalité locale 2025

202509

RODP télécommunications 2025

202510

Affectation du Résultat 2024 au budget primitif 2025, budget assainissement

202511

Affectation du Résultat 2024 au budget primitif 2025, budget commune

202512

Adoption du budget primitif commune 2025

202513

Adoption du budget primitif assainissement 2025

📄 Autres decisions 3 délibérations
202501

Approbation du PV du 14/12/2024

202515

Convention de prestations de service avec le SUPV pour les actes relatifs à l'occupation du sol

202517

Adhésion à l'application Mon Village

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
202516

Acquisition d'un tracteur tondeuse

202518

Vente et cession chemin avec le GFA

🚲 Transport & Mobilité 1 délibération
202502

Avis de la commune sur le plan de mobilité simplifié de RAFCOM

🌱 Environnement 1 délibération
202514

Rapport sur la qualité et le prix du service eau potable 2023

WEB megalis:2025:13211:2025-03-29
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