29 mars 2025
18
délibérations
11
Finances & Budget
3
Autres decisions
2
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (18)
Vote des frais de gestion de la salle communal 2025 - communes du RPI
Vote des subventions pour le RPI des Trois Clochers
Vote des subventions pour les associations
Approbation CFU 2024 budget assainissement
Approbation CFU 2024 budget commune
Vote des taux dimposition de fiscalité locale 2025
RODP télécommunications 2025
Affectation du Résultat 2024 au budget primitif 2025, budget assainissement
Affectation du Résultat 2024 au budget primitif 2025, budget commune
Adoption du budget primitif commune 2025
Adoption du budget primitif assainissement 2025
Approbation du PV du 14/12/2024
Convention de prestations de service avec le SUPV pour les actes relatifs à l'occupation du sol
Adhésion à lapplication Mon Village
Acquisition d'un tracteur tondeuse
Vente et cession chemin avec le GFA
Avis de la commune sur le plan de mobilité simplifié de RAFCOM
Rapport sur la qualité et le prix du service eau potable 2023
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