Conseil municipal du 2024-12-14

Chelun 14 décembre 2024 11 délibérations
Document source

11

délibérations

7

Finances & Budget

2

Autres decisions

1

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

11 délibérations - Redevance de la performance des systèmes d'assainissement collectif pour l'année 2025 - Autorisation relative au mandatement des dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif de la commune de 202 - Vote pour la participation aux écoles de la Guerche-de-Bretagne - Révision des tarifs de l'assainissement collectif pour 2025 - Révision des tarifs de location des stands pour 2025 - Révision des tarifs de location de la salle communale pour 2025 - Révision des tarifs des concessions de cimetière pour 2025 - Rapport triennal d'urbanisme 2021-2024 - Approbation du PV du 21 septembre 2024 - Adhésion à l'assistance technique départementale pour le suivi et l'exploitation du système d'assainissement collectif - Attribution du logement 8 rue des Forges et délégation de signature

⚡ Résumé IA disponible

Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.

Débloquer le résumé IA

Délibérations (11)

💶 Finances & Budget 7 délibérations
202449

Révision des tarifs des concessions de cimetière pour 2025

202450

Révision des tarifs de location de la salle communale pour 2025

202451

Révision des tarifs de location des stands pour 2025

202452

Révision des tarifs de l'assainissement collectif pour 2025

202453

Vote pour la participation aux écoles de la Guerche-de-Bretagne

202454

Autorisation relative au mandatement des dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif de la commune de 2025

202456

Redevance de la performance des systèmes d'assainissement collectif pour l'année 2025

📄 Autres decisions 2 délibérations
202447

Approbation du PV du 21 septembre 2024

202457

Adhésion à l'assistance technique départementale pour le suivi et l'exploitation du système d'assainissement collectif

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
202448

Rapport triennal d'urbanisme 2021-2024

🌱 Environnement 1 délibération
202455

Attribution du logement 8 rue des Forges et délégation de signature

WEB megalis:2024:13211:2024-12-14
Ouvrir →

📬 Suivre Chelun

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.